Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 14 novembre 2023, (légalement convoquée le 8 novembre 2023), le comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le mardi 21 novembre 2023 à 15h.
L’ordre du jour est similaire à la séance précédente : Ordre du jour du CS du 14-11-23
M. le Président
1. ADMINISTRATION GENERALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 3 octobre 2023
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.
2. ADMINISTRATION GENERALE
– Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud Essonne (CAESE).
3. ADMINISTRATION GENERALE
– Installation de nouveaux délégués représentant l’EPT Grand Orly Seine Bièvre.
4. ADMINISTRATION GENERALE
– Installation de nouveaux délégués représentant le SEDRE.
5. ADMINISTRATION GENERALE
– Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR).
6. ADMINISTRATION GENERALE
– Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud.
7. ADMINISTRATION GENERALE
– Délégation de compétences du Comité Syndical au Président.
Fabrice JAOUEN
8. FINANCES
– Construction d’une unité de tri des biodéchets d’une capacité annuelle nominale de 97 104 tonnes et modification de la délibération 22.12.13/13 approuvée par le Comité syndical du 13 décembre 2022 afférent à l’approbation de l’appel à contributions pour l’année 2023 des collectivités adhérentes pour les compétences collecte et traitement.
9. FINANCES
– Construction d’une unité de tri des biodéchets d’une capacité annuelle nominale de 97 104 tonnes et modification de la délibération 22.12.13/14 approuvée par le Comité syndical du 13 décembre 2022 afférent à l’approbation de l’appel à contributions pour l’année 2023 des collectivités adhérentes pour la compétence traitement.
10. FINANCES
– Approbation de la Décision Modificative n°1 du Budget Principal 2023.
11. FINANCES
– Adoption d’une autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour la construction de l’unité de tri des biodéchets.
Alain LAMOUR
12. MARCHÉS PUBLICS
Approbation et autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°6 au contrat de concession de service public (DSP) pour l’exploitation du Centre d’Incinération et de Traitement des Déchets de Vert-le-Grand – Echarcon et ses prestations annexes.
Fabrice JAOUEN
13. FINANCES
– Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024.
14. FINANCES
– Adoption du règlement budgétaire et financier du SIREDOM.
15. FINANCES
– Mise à jour de la politique d’amortissement du SIREDOM dans le cadre de la M14.
16. FINANCES
– Mise à jour de la politique d’amortissement du SIREDOM dans le cadre de l’adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2024.
M. le Président
17. DOMAINE ET PATRIMOINE
– Acquisition d’un terrain nu dénommé lot A sur la parcelle cadastrée B309 au lieu-dit Les Bois-Brûlés-commune de Vert-le-Grand.
Serge MERCIECA
18. RESSOURCES HUMAINES
– Modification de l’annexe relative aux grandes orientations en matière de politique du régime indemnitaire.
19. RESSOURCES HUMAINES
– Modification du remboursement des frais de déplacement temporaire des agents du SIREDOM.
20. RESSOURCES HUMAINES
– Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat à l’attention des agents du SIREDOM.
21. RESSOURCES HUMAINES
– Délibération portant : Définition des missions et compétences des postes à créer : UN ingénieur en chef hors classe, UN poste d’Agent de maîtrise, UN poste d’Adjoint technique principal de 2e classe et UN poste d’Adjoint technique principal de 1e classe – Définition des missions et compétences des postes à supprimer : DEUX postes d’Attaché principal, UN poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe, UN poste d’Ingénieur, UN poste de Technicien principal de 2e classe, UN poste d’Adjoint technique principal de 2e classe et UN poste d’Adjoint d’animation principal de 2e classe – & actualisation du tableau des effectifs.
Klerwi LANDRAU
22. ÉCOCENTRES
– Convention de partenariat avec la société Collecte&Co pour la reprise des cartouches filtrantes d’eau BRITA.
Christian SCHOETTL
23. FINANCES / COLLECTE
Territoire de l’Hurepoix
– Actualisation des tarifs 2024 de la redevance spéciale sur le territoire du Hurepoix.
Gilles Le Page
24. TRAITEMENT
– Prise d’acte du rapport annuel du délégataire au déléguant – Délégation de Service Public du CITD de Vert le Grand / Écharcon.
Germain DUPONT
25. COMMUNICATION / PRÉVENTION
– Adoption d’une nouvelle convention avec la Recyclerie du Gâtinais (animations en milieu scolaire).