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Comité syndical du mercredi 23 mars 2022

Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 23 mars 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

La séance sera retransmise en direct sur Youtube et Facebook

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  •  • Approbation du Procès-verbal du Comité du 9 FEVRIER 2022

  •  • Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Pays de Limours

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Région d’Etampes (SEDRE)

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

5 – FINANCES – TERRITOIRE DU HUREPOIX

Rectification du calcul de l’ajustement de la contribution 2021 pour cinq collectivités – compétence Traitement

6 – FINANCES

Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Principal du SIREDOM

7 – FINANCES

Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

Mercieca
M. Serge Mercieca

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la signature d’une convention d’objectifs entre le SIREDOM et l’Amicale du personnel du SIREDOM

9 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification du nombre de jours pouvant être déposés sur le Compte-Epargne Temps (CET)

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant création du Comité Social Territorial (CST), de la Formation Spécialisée Santé et Conditions de Travail (FSSCT) et maintien du paritarisme

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant : 

  • • Définition des missions et compétences des postes à créer : DEUX postes de Rédacteur, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe, UN poste d’Adjoint administratif  principal de 1e classe et DEUX postes d’Adjoint territorial ; 
  • • Modification de SIX postes d’adjoints techniques sur des missions d’agents valoristes ; 
  • • Et actualisation du tableau des effectifs
Mme Klerwi Landrau

12 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de cinq agents contractuels sur un emploi non permanent à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1 du code général de la fonction publique)

Mercieca
M. Serge Mercieca

13 – RESSOURCES HUMAINES

Droit à la formation des élus en 2022

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents relevant du cadre d’emplois des Techniciens et des Ingénieurs territoriaux

15 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification de la charte sur le télétravail

Dupont
M. Germain Dupont

16 – PREVENTION

Evolution de la tarification des composteurs fournis par le SIREDOM

Lepage
M. Gilles Le Page

17 – COLLECTE ET TRAITEMENT

Délibération portant sur la fixation de la tarification du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets

Olivier Thomas-recadré 400x400
M. le Président

18 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation d’un projet de motion en faveur d’une réforme de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes afférente aux déchets ménagers

19 – QUESTIONS DIVERSES

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