Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 23 mars 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
La séance sera retransmise en direct sur Youtube et Facebook
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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• Approbation du Procès-verbal du Comité du 9 FEVRIER 2022
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• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
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2 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
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3 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Pays de Limours
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4 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Région d’Etampes (SEDRE)
M. Fabrice Jaouen
5 – FINANCES – TERRITOIRE DU HUREPOIX
Rectification du calcul de l’ajustement de la contribution 2021 pour cinq collectivités – compétence Traitement
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6 – FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Principal du SIREDOM
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7 – FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
M. Serge Mercieca
8 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la signature d’une convention d’objectifs entre le SIREDOM et l’Amicale du personnel du SIREDOM
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9 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification du nombre de jours pouvant être déposés sur le Compte-Epargne Temps (CET)
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10 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant création du Comité Social Territorial (CST), de la Formation Spécialisée Santé et Conditions de Travail (FSSCT) et maintien du paritarisme
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11 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant :
- • Définition des missions et compétences des postes à créer : DEUX postes de Rédacteur, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe, UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe et DEUX postes d’Adjoint territorial ;
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- • Modification de SIX postes d’adjoints techniques sur des missions d’agents valoristes ;
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- • Et actualisation du tableau des effectifs
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Mme Klerwi Landrau
12 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de cinq agents contractuels sur un emploi non permanent à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1 du code général de la fonction publique)
M. Serge Mercieca
13 – RESSOURCES HUMAINES
Droit à la formation des élus en 2022
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14 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents relevant du cadre d’emplois des Techniciens et des Ingénieurs territoriaux
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15 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification de la charte sur le télétravail
M. Germain Dupont
16 – PREVENTION
Evolution de la tarification des composteurs fournis par le SIREDOM
M. Gilles Le Page
17 – COLLECTE ET TRAITEMENT
Délibération portant sur la fixation de la tarification du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
M. le Président
18 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation d’un projet de motion en faveur d’une réforme de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes afférente aux déchets ménagers
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