Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 12 décembre 2023, (légalement convoquée le 6 décembre 2023), le comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le lundi 18 décembre 2023 à 16h30.
M. le Président
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 21 novembre 2023.
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté d’Agglomération du Val d’Yerres Val de Seine
Fabrice JAOUEN
2 – DOMAINE ET PATRIMOINE
Transfert des bornes d’apport volontaire à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR) dans le cadre de la reprise de la compétence collecte.
3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
Mise à jour de l’inventaire physique (retrait des biens transférés et réformés).
4 – FINANCES
Approbation de la Décision Modificative n°2 du budget principal 2023.
5 – FINANCES
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2024 du Budget du SIREDOM.
6 – FINANCES
Modalités de calcul des contributions des collectivités adhérentes pour l’année 2024.
7 – FINANCES – Compétence collecte et traitement / Territoire Hurepoix
Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2024 des collectivités adhérentes, compétence collecte et traitement.
8 – FINANCES – Compétence traitement
Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2024 des collectivités adhérentes, compétence traitement.
Christian SCHOETTL
9 – FINANCES/COLLECTE
TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement
Approbation des tarifs applicables aux usagers pour la collecte des encombrants au 1er janvier 2024.
10 – FINANCES/COLLECTE
TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement
Approbation des tarifs de vente des conteneurs auprès des usagers pour l’année 2024.
Fabrice JAOUEN
11 – FINANCES
Approbation des tarifs applicables aux professionnels dans les écocentres.
Alain LAMOUR
12 – MARCHES PUBLICS
Création d’un groupement de commande pour la collecte des Bornes d’Apport Volontaire et ses prestations annexes.
Serge MERCIECA
13 – RESSOURCES HUMAINES
Remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services pour l’année 2024.
14 – RESSOURCES HUMAINES
Approbation de la convention n°2024-911155 concernant les missions de médecine du travail entre le SIREDOM et le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne.
15 – RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du livret d’accueil/règlement intérieur du SIREDOM.
16 – RESSOURCES HUMAINES
Intégration et aménagement des temps de travail des valoristes médiateurs et de leur responsable.
17 – RESSOURCES HUMAINES
Modification des conditions générales d’attribution des titres restaurants pour le personnel du SIREDOM.
18 – RESSOURCES HUMAINES
– Définition des missions et compétences d’un poste à créer : UN poste d’Adjoint technique principal de 1e classe
– Actualisation du tableau des effectifs
M. le Président
19 – ECOCENTRES
Approbation du nouveau contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés et autorisation de signature du Président.
20 – ECOCENTRES
Approbation du nouveau contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés et autorisation de signature du Président.
21 – FINANCES/ECOCENTRES
Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour les créations de zones de réemploi dans les écocentres.
22 – FINANCES/ECOCENTRES
Demande subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie dans le cadre des réhabilitations des écocentres.