Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mercredi 5 mai 2021 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne
Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.
Si la vidéo ne s’affiche pas, cliquez sur ce lien : live Comité syndical du 5 mai 2021
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 4 mars 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation de membres supplémentaires des commissions thématiques.
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération approuvant le renouvellement de l’adhésion à l’ORDIF et désignation de représentants.
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération approuvant la non-reconduction de l’adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies).
Serge Mercieca
5 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant renonciation au bénéfice de la prescription quadriennale de paiement
6 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification de la délibération relative à la formation des élus – augmentation de l’enveloppe allouée.
7 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et des compétences d’un poste d’agent de maitrise au sein du service des Eco-centres et mise à jour du tableau des effectifs.
Alain Lamour
8 – COMMANDE PUBLIQUE
Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au contrat de concession de service public (DSP) pour l’exploitation et la gestion du Centre d’Incinération et de Traitement des Déchets de Vert-le-Grand.