Comité Syndical du 3 mars 2026 – re-convocation le 9 mars
Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 3 mars 2026, (légalement convoquée le 18 février 2026), le Comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le lundi 9 mars 2026 à 13 h 30.
Ordre du jour
1. ADMINISTRATION GENERALE - M. le Président
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 2 février 2026
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2. ADMINISTRATION GENERALE - M. le Président
Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des instances du SiREDOM
2bis. ADMINISTRATION GENERALE - M. le Président
Installation d’un nouveau délégué suppléant représentant Cœur d’Essonne Agglomération
3. ADMINISTRATION GENERALE - M. le Président
Affectation des véhicules de service
4. DOMAINE ET PATRIMOINE - Fabrice JAOUEN
Autorisation donnée au Président de vendre les parcelles O54, O55, O56 situées au lieu-dit Le Fonds de Morangis à WISSOUS – Modification de la délibération du 19/12/2024
5. FINANCES - Fabrice JAOUEN
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 au budget primitif 2026 du budget principal du SiREDOM
6. FINANCES – COMPETENCE TRAITEMENT - Fabrice JAOUEN
Approbation des ajustements des contributions pour l’année 2025 pour les adhérents dont le SiREDOM exerce la compétence « traitement » des déchets ménagers
7. FINANCES – COMPETENCE COLLECTE ET TRAITEMENT - Fabrice JAOUEN
Approbation des ajustements des contributions pour l’année 2025 pour les adhérents dont le SiREDOM exerce la compétence « collecte et traitement » des déchets ménagers et assimilés
8. FINANCES - Fabrice JAOUEN
Adoption du Budget Primitif 2026 – Budget Principal du SiREDOM
9. FINANCES - Fabrice JAOUEN
Approbation du calendrier des crédits de paiement et modification de l’autorisation de programme n°4
10. RESSOURCES HUMAINES - Serge MERCIECA
Mise en place de nouveaux horaires de travail pour les agents médiateurs dans les écocentres
11. RESSOURCES HUMAINES - Serge MERCIECA
– Création d’UN poste d’agent de maîtrise à temps complet
– Actualisation du tableau des effectifs
12. RESSOURCES HUMAINES - Serge MERCIECA
Mise en place d’un Comité Social Territorial (CST) et d’une Formation Spécialisée Santé et Conditions de Travail (FSSSCT) et maintien du paritarisme
13. RESSOURCES HUMAINES - Serge MERCIECA
Octroi en 2026 d’une prime d’intéressement à la performance collective des services du siège (hors direction des écocentres)
14. RESSOURCES HUMAINES - Serge MERCIECA
Attribution de la subvention annuelle 2026 à l’Amicale du personnel
15. ECOCENTRES / PREVENTION - Anne-Marie JOURDANNEAU-FORT
Conclusion d’une nouvelle convention de partenariat avec l’association Bouteilles d’Avenirs
16. ECOCENTRES / PREVENTION - Anne-Marie JOURDANNEAU-FORT
Approbation de la nouvelle convention Recyclerie du Gâtinais – Partenariat de prévention et réemploi sur les écocentres du sud du territoire du SiREDOM
17. ECOCENTRES - Gautier CONAN
Approbation d’une convention de partenariat avec la société DIELIX (VEOLIA) pour la collecte des huiles alimentaires
18. ECOCENTRES - Gautier CONAN
Approbation du versement d’une subvention dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt d’ECOLOGIC
13. TRAITEMENT - Gilles LE PAGE
Fixation de la tarification 2026 du traitement des ordures ménagères du SiREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
13. TRAITEMENT - Gilles LE PAGE
Approbation des versements des soutiens CITEO « emballages ménagers » et « imprimés papiers et papiers à usage graphique » pour l’année 2025 aux collectivités adhérentes du SiREDOM
15. QUESTIONS DIVERSES - M. le Président
