Comité Syndical du 18 novembre 2025
Le Comité Syndical du Siredom se tiendra mardi 18 novembre 2025 au siège du Syndicat à Lisses à partir de 18h30.
Ordre du jour
1. ADMINISTRATION GENERALE - M. le Président
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 6 octobre 2025
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2. ADMINISTRATION GENERALE - M. le Président
Installation d’un nouveau délégué représentant la Communauté de Communes du Val d’Essonne
3. ADMINISTRATION GENERALE - Bernard SPROTTI
Prise d’acte du rapport des mandataires de SEMARDEL pour l’année 2024
4. FINANCES - Fabrice JAOUEN
Admissions en non-valeur
5. FINANCES - Fabrice JAOUEN
Approbation du tarif 2026 pour l’accès au réseau de déchèteries du SIREDOM des habitants de la commune de Chilly-Mazarin (Convention conclue avec la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay)
6. FINANCES – COMPETENCE COLLECTE - Fabrice JAOUEN
Actualisation des tarifs 2026 de la Redevance Spéciale sur le territoire où le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement
7. FINANCES – COMPETENCE COLLECTE - Fabrice JAOUEN
Approbation des tarifs de vente de conteneurs, applicables aux usagers à compter du 1er janvier 2026, sur le territoire où le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement
8. FINANCES – COMPETENCE COLLECTE - Fabrice JAOUEN
Approbation des tarifs aux usagers pour la collecte des encombrants sur le territoire où le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement au 1er janvier 2026
9. RESSOURCES HUMAINES - Serge MERCIECA
Création d’UN poste de technicien principal 1ère classe et d’UN poste de rédacteur territorial, suppression de trois postes et actualisation du tableau des effectifs
10. MARCHES PUBLICS - Alain LAMOUR
Ralliement à la procédure de négociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne
11. ECOCENTRES - Gautier CONAN
Autorisation donnée au Président de signer la nouvelle convention RECYCL-M – convention pour la collecte des radiographies
12. ECOCENTRES - Gautier CONAN
Approbation du règlement intérieur des écocentres
13. TRAITEMENT - Gilles LE PAGE
Prise d’acte du rapport annuel du délégataire au délégant – Délégation de Service Public du CITD de Vert le Grand / Echarcon
15. QUESTIONS DIVERSES - M. le Président
