Comité Syndical du 13 octobre 2026
Le Comité syndical du Siredom, se tiendra mardi 13 octobre à 18h30 au siège du Syndicat.
Ordre du jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - M. le Président
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2026
– Prise acte des décisions prises par M. le Président au regard de la délégation des compétences du Comité Syndical
– Prise acte des délibérations prises par le Bureau Syndical au regard de la délégation des compétences du Comité Syndical
2 – Installation d’un nouveau délégué titulaire et un nouveau délégué suppléant représentants du SIRTOM
3 – Adoption du règlement des instances
4 Désignation d’un représentant suppléant à l’association AMORCE
5 Création d’une commission thématique « écocentres »
FINANCES - Bernard SPROTTI
6 – Approbation des tarifs applicables en 2026 aux professionnels dans les écocentres
7 – Renouvellement de la convention, pour ouvrir l’accès au réseau de déchèteries du SIREDOM aux habitants de Chilly-Mazarin et approbation du tarif 2027 pour l’accès au réseau de déchèteries du SIREDOM aux habitants de la commune de Chilly-Mazarin
FINANCES - Germain DUPONT
8 – Admissions en non-valeur
FINANCES Compétence Collecte - Christian SCHOETTL
9 – Actualisation des tarifs 2027 de la Redevance Spéciale sur le territoire où le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement
10 – Approbation des tarifs de vente de conteneurs, applicables aux usagers à compter du 1er janvier 2027, sur le territoire où le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement
11 – Approbation des tarifs aux usagers pour la collecte des encombrants sur le territoire où le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement au 1er janvier 2027
RESSOURCES HUMAINES - Jean-Jacques GROUSSEAU
12 – Mise à jour du tableau des emplois
13 – Conditions de remboursement des frais de déplacement des élus (hors mandats spéciaux)
14 – Conditions de remboursement des frais de déplacements temporaires des agents du SIREDOM – précision sur les délais et conditions de prise en charge
15 – Adoption du nouveau régime indemnitaire des emplois fonctionnels (réforme de l’encadrement supérieur dans le cadre de la fonction publique territoriale – Décret n°2026-484 du 10/06/2026 et textes afférents)
COLLECTE ET TRAITEMENT - Gilles LE PAGE
16 – Avenant à l’annexe technique et financière – convention RIVED
ECOCENTRES - Bernard SPROTTI
17 – Renouvellement de la convention de partenariat avec Eco 2PR
18 – Approbation du versement d’une subvention dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt d’ECOLOGIC
COMMUNICATION PREVENTION - M. le Président
19 – Rapport d’activités et RPQSP 2025
COMMUNICATION PREVENTION - Anne-Marie JOURDANNEAU-FORT
20 – Adoption d’une convention autorisant le prélèvement de D3E sur l’écocentre de Nozay (association INFINIR)
21 – Adoption d’une convention autorisant le prélèvement de D3E sur les écocentres de Morangis et Athis-Mons (Lycée Marguerite Yourcenar – Morangis)
10. QUESTIONS DIVERSES - M. le Président
22 – Planning des prochaines instances
