M. le Président

1. ADMINISTRATION GENERALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 23 MARS 2022
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

–

2. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

–

3. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération

–

4. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveau délégués représentant l’EPT Grand Orly Seine Bièvre

–
5. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM

M. le Président

7. ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte de l’Avis de la Chambre Régionale des Comptes

–

8. ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant sur la dissolution de la SARL Compost Sud-Essonne

M. Serge Mercieca

19. RESSOURCES HUMAINES

Remboursement de frais de déplacement des élus du SIREDOM

–

20. RESSOURCES HUMAINES

Remboursement des frais de déplacement des agents du SIREDOM

–

21. RESSOURCES HUMAINES

Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire (volet prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation

–

22. RESSOURCES HUMAINES

Modification des conditions générales d’attribution des titres restaurants pour le personnel du SIREDOM

–

23. RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet (pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité (EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)

–

24. RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant :
• Définition des missions et compétences des postes à créer :
UN Technicien, HUIT postes d’adjoints techniques, UN poste d’adjoint administratif principal de 2^e classe et 5 postes d’Adjoints techniques principaux de 1^e classe ;

• Suppression de DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 1^e classe ;

• Et actualisation du tableau des effectifs

M. Gilles Le Page

26. COLLECTE ET TRAITEMENT

Approbation de l’avenant à la convention RIVED

M. le Président

28. COMMUNICATION

Prise d’acte du Rapport d’Activité et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2021

–

29. Questions diverses

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

•  • Approbation du Procès-verbal du Comité du 9 FEVRIER 2022

•  • Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

• –

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

• –

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Pays de Limours

• –

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Région d’Etampes (SEDRE)

M. Serge Mercieca

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la signature d’une convention d’objectifs entre le SIREDOM et l’Amicale du personnel du SIREDOM

–

9 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification du nombre de jours pouvant être déposés sur le Compte-Epargne Temps (CET)

–

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant création du Comité Social Territorial (CST), de la Formation Spécialisée Santé et Conditions de Travail (FSSCT) et maintien du paritarisme

–

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant : 

• • Définition des missions et compétences des postes à créer : DEUX postes de Rédacteur, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe, UN poste d’Adjoint administratif  principal de 1e classe et DEUX postes d’Adjoint territorial ; 
• –
• • Modification de SIX postes d’adjoints techniques sur des missions d’agents valoristes ; 
• –
• • Et actualisation du tableau des effectifs
• –

M. Serge Mercieca

13 – RESSOURCES HUMAINES

Droit à la formation des élus en 2022

–

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents relevant du cadre d’emplois des Techniciens et des Ingénieurs territoriaux

–

15 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification de la charte sur le télétravail

M. Gilles Le Page

17 – COLLECTE ET TRAITEMENT

Délibération portant sur la fixation de la tarification du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

•  • Approbation du Procès-verbal du Comité du 15 DECEMBRE 2021

   • Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

• –

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération

• –

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

• –

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud

• –

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation de nouveaux élus titulaires représentant le SIREDOM à l’ORDIF et au Cercle National du Recyclage (en remplacement de Léa Cerveau et Jean-Marc Defrémont)

• –

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation de deux délégué(e)s du Comité syndical pour représenter le SIREDOM au sein de la CCES du PLPDMA de Cœur d’Essonne Agglomération

Mme Klerwi Landrau

12 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de sept agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : médiateurs du tri

Mme Klerwi Landrau

16 – ECO-CENTRES

Délibération autorisant le Président à signer la convention DASTRI – Collecte des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux Perforants (DASRI)

–

17 – ECO-CENTRES

Délibération autorisant le Président à signer la convention QUATRA– collecte des huiles végétales

–

18 – ECO-CENTRES

Délibération autorisant le Président à signer la convention RECYCL-M – Convention pour la collecte des radiographies

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

•  • Approbation du Procès-verbal du Comité du 18 OCTOBRE 2021

  • Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

• –

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des instances du SIREDOM

Mme Klerwi Landrau

4 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES

Approbation d’une convention-type pour ouvrir l’accès au réseau des éco-centres du SIREDOM à des habitants résidant en dehors de son territoire avec les EPCI ou syndicat ayant la compétence collecte et traitement ou traitement des déchets

Mme Klerwi Landrau

6 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES

Approbation d’une convention d’accès mutuel aux déchèteries du SIREDOM et du SITREVA

M. Christian Schoettl

12 – COLLECTE

TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement

Approbation de l’avenant à la convention avec la Recyclerie du Gâtinais et modification des tarifs applicables aux usagers

13 – FINANCES

TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement

Approbation des tarifs de vente, pour l’année 2022, des conteneurs auprès des habitants dont le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement

M. Serge Mercieca

18 – RESSOURCES HUMAINES

Définition des missions et compétences des postes à créer (transformation) : UN poste d’agent de maîtrise pour exercer des missions de Référent du suivi du tri, TROIS postes d’Adjoints techniques en vue d’occuper des missions d’agent valoriste et UN poste d’Ingénieur principal en vue d’occuper les missions de chargé de mission biodéchets;

Et actualisation du tableau des effectifs

19 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services pour l’année 2022

20 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines au sein du SIREDOM

21 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’une convention concernant la mise à disposition d’un agent de prévention du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne

22 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’un avenant n°1 entre le SIREDOM et le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne portant prolongation de la convention n°2019-1090 relative au remboursement des honoraires des médecins de la Commission de Réforme et du Comité Médical interdépartemental et des expertises médicalese

23 – RESSOURCES HUMAINES

Renouvellement de la convention liant le SIREDOM et l’Association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE)

M. Gilles Le Page

26 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Prise d’acte du rapport du délégataire (SERIVEL) pour l’année 2020

27 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Délibération autorisant le Président à signer le contrat de financement avec CITEO pour les travaux sur le centre de tri du Centre Intégré de Traitement des déchets du SIREDOM

28 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Délibération autorisant le Président à signer l’avenant 2021 du contrat pour l’Action et la Performance (CAP 2022) Barème F avec l’éco-organisme CITEO et l’avenant 2021 du Contrat Collectivité Papiers graphiques 2018-2022 avec CITEO

M. le Président

30 – QUESTIONS DIVERSES

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 24 JUIN 2021

• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentants pour le SIRTOM.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du retrait du SIREDOM du SITREVA et du projet d’accord afférent.

Serge Mercieca

6 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité. (en application de l’article 3 – 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)

7 – RESSOURCES HUMAINES

Créations de postes, définition de missions de postes vacants et actualisation du tableau des effectifs :

• Définition des missions et compétences de postes à créer : UN poste d’Adjoint administratif principal de 1^e classe à temps complet en vue d’occuper des missions de Gestionnaire finances/secrétariat général, UN poste d’Adjoint administratif principal de 1^e classe à temps complet en vue d’occuper des missions de Gestionnaire paies-carrières,  UN poste de Rédacteur principal de 2^e classe en vue d’occuper des missions de Directrice de la communication et de la prévention, DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 2^e classe en vue d’occuper des missions d’agent valoristes ;

• Définition des missions et compétences des postes vacants : UN poste d’Attaché hors classe à temps complet détachée sur un emploi de Directeur Général Adjoint des Services d’une collectivité d’une strate géographique de 10 000 à 150 000 habitants, UN poste d’Adjoint technique principal de 2^e classe en vue d’occuper des missions d’agent valoriste, UN poste d’Adjoint technique en vue d’occuper des missions d’agent valoriste.

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services.

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 5 mai 2021

• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de délégués titulaires représentant Grand Paris Sud et de leurs suppléants.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués pour la CCDH.

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Election du 11ème Vice-Président.

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Recomposition de la Commission d’Appel d’Offres suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Recomposition de la Commission de Délégation de Service Public suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.

7 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du projet de statuts modifiés et mandat à Bernard SPROTTI pour siéger à l’assemblée générale extraordinaire de la SEMARDEL.

8 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du plan de développement du groupe SEMARDEL.

9 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation d’un nouveau délégué titulaire auprès du SITREVA en remplacement de M Poussin.

10 – ADMINISTRATION GENERALE

Affectation des véhicules de service.

Serge Mercieca

16 – RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du document cadre définissant le régime indemnitaire et ses critères de répartition au sein du SIREDOM

17 – RESSOURCES HUMAINES

Décompte du temps de travail des agents du SIREDOM sur la base d ‘une durée de travail annuelle égale à 1 607 heures.

18 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement de seize agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).

19 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement de dix agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifié par la loi n°2019-828 du 06 août 2019 – article 7).

20 – RESSOURCES HUMAINES

Suppression d’un poste de Directeur Général Adjoint, définition des missions et compétences de postes à créer : UN poste d’Attaché principal à temps complet en vue d’occuper des missions de chargé de mission en comptabilité analytique, UN poste de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) d’une collectivité de strate de 10 000 à 150 000 habitants pour le SIREDOM, et UN poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe en vue d’occuper des missions de Gestionnaire finances/secrétariat général.

21 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement d’un apprenti.

22 – RESSOURCES HUMAINES

Approbation de principe d’accueil étudiants stagiaires pour une durée minimale de 2 mois et versement d’une gratification.

Germain Dupont

24 – COMMUNICATION

Approbation de la convention multi-partenariale dans le cadre du projet collaboratif -« Défi zéro déchet ».

25 – COMMUNICATION

Prise acte du Rapport d’Activité du SIREDOM – ANNEE 2020 et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public des déchets du SIREDOM – ANNEE 2020.

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 4 mars 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation de membres supplémentaires des commissions thématiques.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération approuvant le renouvellement de l’adhésion à l’ORDIF et désignation de représentants.

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération approuvant la non-reconduction de l’adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies).

Alain Lamour

8 – COMMANDE PUBLIQUE

Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au contrat de concession de service public (DSP) pour l’exploitation et la gestion du Centre d’Incinération et de Traitement des Déchets de Vert-le-Grand.

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant modification de la constitution de la commission de contrôle financier en matière de délégation de service public et désignation de ses membres.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation des membres des commissions thématiques

Serge Mercieca

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et compétences de DEUX (2) postes d’adjoints techniques à temps complet pour occuper des missions d’agents de brigade, D’UN (1) poste d’Adjoint administratif à temps complet pour occuper des missions de gestionnaire finances et d’UN (1) poste de Rédacteur territorial à temps complet pour occuper des missions de gestionnaire finances et mise à jour du tableau des effectifs

9 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification de la réfaction du régime indemnitaire en cas de congés pour maladie ordinaire

12 – RESSOURCES HUMAINES

Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP

13 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la mise à jour du livret d’accueil faisant office de règlement intérieur

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à l’élaboration du livret d’accueil pour les agents valoristes

15 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant instauration du télétravail

Gilles Le Page

17 – EXPLOITATION ET ENERGIE RENOUVELABLE

Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat avec la RIVED pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets

17 – QUESTIONS DIVERSES

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• – Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
• – Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
• –

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération autorisant le Président à engager les discussions en vue de la sortie du SITREVA

M. le Président

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant approbation de la création de commissions thématiques et définition de leur composition

M. le Président

9 -ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant constitution de la commission de contrôle financier en matière de délégation de service public et désignation de ses membres

Klerwi Landreau

13 – ECO-CENTRES

Modification du règlement intérieur des éco-centres du SIREDOM et précisions relatives à la tarification des professionnels

14 –ECO-CENTRES

Approbation de la convention OCAD3E – collecte et reversement financier pour la collecte des DEEE sur les éco-centres.

15 –ECO-CENTRES

Approbation des conventions de reprise des lampes usagées avec Ecosystem et OCAD3E

17 – QUESTIONS DIVERSES

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• – Approbation du compte rendu de la séance du 20 octobre 2020
• – Installation de nouveaux élus de la Communauté d’Agglomération Etampois Sud Essonne
• – Prise acte des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
• –

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du Règlement intérieur du Comité syndical

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation des représentants du SIREDOM appelés à siéger au sein de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets d’Ile-de-France.

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation de deux membres (1 titulaire et 1 suppléant) pour siéger à la commission de suivi de l’Ecosite de Vert le Grand/Echarcon

M. le Président

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Modification des délégations du Comité Syndical au Président

7 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

Fabrice Jaouen

15 – FINANCES /JURIDIQUE

Approbation du protocole d’accord financier avec la Banque Postale et la SEMARDEL

16 – FINANCES / JURIDIQUE

Approbation de l’avenant au protocole de fin de Bail Emphytéotique Administratif conclu avec la SEMARDEL

17 – FINANCES

Décision Modificative n°2 Budget Principal 2020

18 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Principal

19 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Compost Sud Essonne

20 – FINANCES

Définition du mode de calcul de la contribution part fixe et de la contribution dite « à la carte » du SIREDOM suite à la mise en place, à compter du 1er janvier 2021, d’une gestion analytique comptable conforme au statut « à la carte » du SIREDOM

21 – FINANCES – compétence collecte et traitement

Approbation de la contribution 2021 des adhérents du SIREDOM, compétence collecte et traitement

22 – FINANCES – compétence collecte et traitement

Approbation des tarifs des conteneurs emballages à destination des habitants et entreprises en redevance spéciale

23 – FINANCES – compétence traitement et prestations de collecte en apport volontaire

Approbation de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers

24 – FINANCES

Approbation de la politique tarifaire 2021 – Budget Compost Sud Essonne

M. le Président

26 – MARCHES PUBLICS

Adhésion au groupement de commande d’achat d’électricité du SIPPEREC

M. le Président

28 – QUESTIONS DIVERSES