Je peux vous aider ?

Le Comité Syndical aura lieu le jeudi 25 juin 2020, à 18h30 au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

 

ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du compte rendu de la séance du 9 mars 2020
Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération relative au déroulement de séance et modalités de vote dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

M. le Président

2 – COLLECTE

Délibération portant sur l’approbation de la convention de partenariat relative à la collecte des encombrants et à la réalisation d’animations auprès des établissements scolaires de 1er cycle avec la recyclerie du Gâtinais

J-M. GELE

3 – FINANCES

Délibération portant adoption de la tarification de la collecte des encombrants sur le Hurepoix et modalités de participation des EPCI adhérents

D. ECHAROUX

4 – FINANCES/COLLECTE

Délibération portant sur la mise en œuvre de la redevance spéciale sur le territoire du Hurepoix et approbation du règlement de ladite redevance

D. ECHAROUX

5 – FINANCES

Délibération portant approbation du compte de gestion 2019 – Budget Principal

D. ECHAROUX

6 – FINANCES

Délibération portant approbation du Compte Administratif 2019 – Budget Principal

D.ECHAROUX

7 – FINANCES

Délibération portant affectation des comptes de résultat

D. ECHAROUX

8 – FINANCES

Délibération portant approbation du compte de gestion 2019 – Budget annexe

D. ECHAROUX

9 – FINANCES

Délibération portant approbation du Compte Administratif 2019 – Budget annexe

D. ECHAROUX

10 – FINANCES

Délibération portant adoption du Budget Supplémentaire 2020 – Budget Principal

D. ECHAROUX

11 – FINANCES

Délibération portant annulation de titres non recouvrés par le SIREDOM

D. ECHAROUX

11 bis – FINANCES

Délibération portant précisions relatives à la tarification des artisans dans les écocentres

D. ECHAROUX

12 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération instaurant l’octroi d’une prime exceptionnelle

J. HARTZ

13 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération instaurant le maintien du régime indemnitaire pour les agents victimes du Coronavirus et la non application du jour de carence des agents placés en congés de maladie ordinaire (quelle qu’en soit la cause) pendant la crise sanitaire

J. HARTZ

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant transposition et actualisation de la réforme du RIFSEEP dans le cadre du régime indemnitaire pour les ingénieurs et techniciens territoriaux

J. HARTZ

15 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’adjoint administratif principal de 2e classe en vue d’occuper les missions de Gestionnaire payes carrières, définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’adjoint technique principal de 2e classe en vue d’occuper les missions d’Agent valoriste, création d’un poste et définition des missions et compétences d’ UN (1) poste Adjoint technique en vue d’occuper les missions de Chef d’exploitation des écocentres, création de deux postes et définition des missions et compétences de DEUX (2) postes Adjoints techniques en vue d’occuper les missions d’agents d’exploitation auprès de la Direction des projets éco-industriels et de la valorisation.

Et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM.

J. HARTZ

16 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de dix (10) agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifié par la loi n°2019-828 du 06 août 2019 – article 7)

J. HARTZ

17 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent de catégorie C ou B du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne auprès du SIREDOM

J. HARTZ

18 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement d’un apprenti

J. HARTZ

19 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services

J. HARTZ

20 – MARCHES PUBLICS

Délibération portant sur le choix du mode d’exploitation de la plateforme de compostage « Compost Sud Essonne » située à Boissy le Sec et autorisation donnée à M. le Président de lancer la procédure de concession de service pour la gestion et l’exploitation de ladite plateforme de compostage

M le Président

21 – COMMUNICATION

Rapport d’activités 2019 et Rapport sur le prix et la qualité du service public

M. le Président

Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 4 mars 2020, à 18h30 au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

Ordre du jour

Rapporteur : Xavier Dugoin, président du Siredom

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation du compte rendu de la séance du 10 février 2020

Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

Rapporteur : Dominique Echaroux, 3ème Vice-Président pour la CC du Dourdannais en Hurepoix

1 – FINANCES

Fixation du produit de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les EPCI de l’Etampois Sud Essonne, du Pays de Limours, du Dourdannais en Hurepoix, de Juine et Renard et de Val d’Essonne et détermination du taux de TEOM de 6 de leurs communes

Rapporteur : Jean Hartz 2ème vice-président pour le CA Grand Paris Sud

2 – RESSOURCES HUMAINES

Définition des missions et compétences de postes vacants et création de poste : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’adjoint administratif en vue d’occuper les missions de Gestionnaire finances, définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’Attaché principal en vue d’occuper les missions de Contrôleur de gestion, définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste Adjoint technique en vue d’occuper les missions de Responsable d’exploitation zone sud et création d’un poste d’Ingénieur principal et définition des missions et définition du poste en vue d’occuper les missions de Directrice de la valorisation et actualisation du tableau des emplois.

Rapporteur : Xavier Dugoin, président du Siredom

3 – MARCHES PUBLICS / EXPLOITATION

Information sur l’étude des modes de gestion de la plateforme de compostage Compost Sud Essonne

Questions diverses