Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- – Approbation du compte rendu de la séance du 20 octobre 2020
- – Installation de nouveaux élus de la Communauté d’Agglomération Etampois Sud Essonne
- – Prise acte des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
- –
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du Règlement intérieur du Comité syndical
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Désignation des représentants du SIREDOM appelés à siéger au sein de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets d’Ile-de-France.
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation de deux membres (1 titulaire et 1 suppléant) pour siéger à la commission de suivi de l’Ecosite de Vert le Grand/Echarcon
Bernard SPROTTI
Emmanuel DASSA
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport 2019 des administrateurs SIREDOM au Conseil d’Administration de la SEMARDEL
M. le Président
6 – ADMINISTRATION GENERALE
Modification des délégations du Comité Syndical au Président
7 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
Serge Mercieca
8 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
9 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la composition du Comité Technique du SIREDOM
10 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la composition du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du SIREDOM (CHSCT)
11 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la signature d’une convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi entre le service chômage du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne et le SIREDOM
12 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et compétences de postes vacants : définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif à temps complet existant vacant en vue d’occuper les missions d’Agent d’accueil, et création, définition des missions et compétences d’un poste d’Attaché territorial principal à temps complet en vue d’occuper les missions de chargé de mission en comptabilité analytique
13 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26.01.1984).
14 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant sur le droit à la formation des élus
Fabrice Jaouen
15 – FINANCES /JURIDIQUE
Approbation du protocole d’accord financier avec la Banque Postale et la SEMARDEL
16 – FINANCES / JURIDIQUE
Approbation de l’avenant au protocole de fin de Bail Emphytéotique Administratif conclu avec la SEMARDEL
17 – FINANCES
Décision Modificative n°2 Budget Principal 2020
18 – FINANCES
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Principal
19 – FINANCES
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Compost Sud Essonne
20 – FINANCES
Définition du mode de calcul de la contribution part fixe et de la contribution dite « à la carte » du SIREDOM suite à la mise en place, à compter du 1er janvier 2021, d’une gestion analytique comptable conforme au statut « à la carte » du SIREDOM
21 – FINANCES – compétence collecte et traitement
Approbation de la contribution 2021 des adhérents du SIREDOM, compétence collecte et traitement
22 – FINANCES – compétence collecte et traitement
Approbation des tarifs des conteneurs emballages à destination des habitants et entreprises en redevance spéciale
23 – FINANCES – compétence traitement et prestations de collecte en apport volontaire
Approbation de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers
24 – FINANCES
Approbation de la politique tarifaire 2021 – Budget Compost Sud Essonne
Gilles Le Page
25 – EXPLOITATION ET ENERGIE RENOUVELABLE
Présentation du rapport du délégataire au délégant au titre de l’exercice 2019 de SEMARDEL, titulaire du bail emphytéotique administratif pour l’exploitation du Centre Intégré de Traitement des Déchets de Vert le Grand, relatant les conditions d’exécution de l’exploitation de cet équipement
M. le Président
26 – MARCHES PUBLICS
Adhésion au groupement de commande d’achat d’électricité du SIPPEREC
Yves Villate
27 – MARCHES PUBLICS
Déclaration sans suite de la procédure de mise en concurrence relative à la concession de service public pour l’exploitation de la plateforme de compostage située à Boissy-le-Sec
M. le Président
28 – QUESTIONS DIVERSES
Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mardi 20 octobre 2020 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne
Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page
Ordre du jour
Rapporteur
Président du Siredom : Olivier Thomas
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- • Approbation du procès-verbal de la séance du 30.09.20
- –
- • Installation de nouveaux élus de Cœur d’Essonne Agglomération
Le Président
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du recours au vote électronique
Le Président
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Président.
Le Président
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau.
Le Président
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibérations portant élection des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau et installation du Bureau
Le Président
6 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Bureau.
Le Président
7 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant fixation de l’indemnité du Président
Le Président
8 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant fixation de l’indemnité des Vice-présidents et autres membres du Bureau
Le Président
9 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation de sept délégués titulaires et de sept suppléants auprès du SITREVA.
Le Président
10 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent du SIREDOM .
Le Président
11 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP) à caractère permanent du SIREDOM
Le Président
12 – FINANCES
Délibération portant approbation de la décision modificative n°1 – budget principal.
Le Président
13 – FINANCES
Délibération portant affectation du résultat 2019 – budget annexeCAO) à caractère permanent du SIREDOM
Le Président
14 – FINANCES
Délibération portant approbation du budget supplémentaire – budget annexe caractère permanent du SIREDOM
Le Président
15 – FINANCES
Délibération portant rectification de la délibération n°20.06.25/11 du 25 juin 2020 et annulation de titres
Le Président
16 – FINANCES – HUREPOIX
Délibération portant approbation des tarifs des conteneurs auprès des habitants (secteur du HUREPOIX)
Le Président
17 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et compétences de postes vacants : définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif principal de 1e classe vacant en vue d’occuper les missions de Gestionnaire Finances, définition des missions et compétences d’un poste vacant d’agent de maîtrise en vue d’occuper les missions de Responsable d’exploitation, définition des missions et compétences d’un poste vacant d’un poste d’Attaché territorial principal en vue d’occuper les missions de chargé de responsable des finances, définition des missions et compétences d’un poste d’un poste d’Attaché territorial principal à temps non complet (21 heures) à créer en vue d’occuper les missions de chargé de mission en comptabilité analytique
Le Président
18 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activités au service Finances
Le Président
19 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant adhésion à la centrale d’achat du Conseil Régional d’Ile De France
Le Président
20 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation de deux administrateurs représentant le SIREDOM au sein des instances de la SEMARDEL.
21 – QUESTIONS DIVERSES
Lors du comité syndical d’installation du 30 septembre 2020, Olivier Thomas, a été élu président du Siredom.
Lors de la séance publique du premier comité syndical de la mandature, l’assemblée délibérante a élu après 3 tours le nouveau président du Siredom :
Olivier Thomas.
La séance a été ensuite suspendue pour laisser le temps au nouveau président de constituer son équipe et d’étudier l’ensemble des dossiers avant leur mise au vote.
Olivier Thomas maire de la commune de Marcoussis (9 000 habitants) depuis 2003, élu de la communauté de communes de Paris Saclay et conseiller régional.
Après avoir salué le travail accompli par Xavier Dugoin, le nouveau président du Siredom a remercié l’assemblée pour la confiance qu’elle lui a adressée.
Olivier Thomas souhaite mettre en place une équipe plurielle qui travaillera dans la transparence afin de relever les défis du Siredom. Il veut ainsi redresser les comptes du syndicat et que ce dernier soit au service d’abord et surtout des habitants.
Son engagement, mettre en place une gestion saine et rigoureuse, réduire la quantité de déchets à la source et lutter contre les déchets sauvages.
Nous vous donnons rendez-vous mercredi 20 octobre pour l’élection des vice-présidents.
Le Comité Syndical aura lieu le jeudi 25 juin 2020, à 18h30 au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du compte rendu de la séance du 9 mars 2020
Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération relative au déroulement de séance et modalités de vote dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
M. le Président
2 – COLLECTE
Délibération portant sur l’approbation de la convention de partenariat relative à la collecte des encombrants et à la réalisation d’animations auprès des établissements scolaires de 1er cycle avec la recyclerie du Gâtinais
J-M. GELE
3 – FINANCES
Délibération portant adoption de la tarification de la collecte des encombrants sur le Hurepoix et modalités de participation des EPCI adhérents
D. ECHAROUX
4 – FINANCES/COLLECTE
Délibération portant sur la mise en œuvre de la redevance spéciale sur le territoire du Hurepoix et approbation du règlement de ladite redevance
D. ECHAROUX
5 – FINANCES
Délibération portant approbation du compte de gestion 2019 – Budget Principal
D. ECHAROUX
6 – FINANCES
Délibération portant approbation du Compte Administratif 2019 – Budget Principal
D.ECHAROUX
7 – FINANCES
Délibération portant affectation des comptes de résultat
D. ECHAROUX
8 – FINANCES
Délibération portant approbation du compte de gestion 2019 – Budget annexe
D. ECHAROUX
9 – FINANCES
Délibération portant approbation du Compte Administratif 2019 – Budget annexe
D. ECHAROUX
10 – FINANCES
Délibération portant adoption du Budget Supplémentaire 2020 – Budget Principal
D. ECHAROUX
11 – FINANCES
Délibération portant annulation de titres non recouvrés par le SIREDOM
D. ECHAROUX
11 bis – FINANCES
Délibération portant précisions relatives à la tarification des artisans dans les écocentres
D. ECHAROUX
12 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération instaurant l’octroi d’une prime exceptionnelle
J. HARTZ
13 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération instaurant le maintien du régime indemnitaire pour les agents victimes du Coronavirus et la non application du jour de carence des agents placés en congés de maladie ordinaire (quelle qu’en soit la cause) pendant la crise sanitaire
J. HARTZ
14 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant transposition et actualisation de la réforme du RIFSEEP dans le cadre du régime indemnitaire pour les ingénieurs et techniciens territoriaux
J. HARTZ
15 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’adjoint administratif principal de 2e classe en vue d’occuper les missions de Gestionnaire payes carrières, définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’adjoint technique principal de 2e classe en vue d’occuper les missions d’Agent valoriste, création d’un poste et définition des missions et compétences d’ UN (1) poste Adjoint technique en vue d’occuper les missions de Chef d’exploitation des écocentres, création de deux postes et définition des missions et compétences de DEUX (2) postes Adjoints techniques en vue d’occuper les missions d’agents d’exploitation auprès de la Direction des projets éco-industriels et de la valorisation.
Et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM.
J. HARTZ
16 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de dix (10) agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifié par la loi n°2019-828 du 06 août 2019 – article 7)
J. HARTZ
17 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent de catégorie C ou B du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne auprès du SIREDOM
J. HARTZ
18 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement d’un apprenti
J. HARTZ
19 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services
J. HARTZ
20 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant sur le choix du mode d’exploitation de la plateforme de compostage « Compost Sud Essonne » située à Boissy le Sec et autorisation donnée à M. le Président de lancer la procédure de concession de service pour la gestion et l’exploitation de ladite plateforme de compostage
M le Président
21 – COMMUNICATION
Rapport d’activités 2019 et Rapport sur le prix et la qualité du service public
M. le Président
Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 4 mars 2020, à 18h30 au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Ordre du jour
Rapporteur : Xavier Dugoin, président du Siredom
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation du compte rendu de la séance du 10 février 2020
Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
Rapporteur : Dominique Echaroux, 3ème Vice-Président pour la CC du Dourdannais en Hurepoix
1 – FINANCES
Fixation du produit de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour les EPCI de l’Etampois Sud Essonne, du Pays de Limours, du Dourdannais en Hurepoix, de Juine et Renard et de Val d’Essonne et détermination du taux de TEOM de 6 de leurs communes
Rapporteur : Jean Hartz 2ème vice-président pour le CA Grand Paris Sud
2 – RESSOURCES HUMAINES
Définition des missions et compétences de postes vacants et création de poste : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’adjoint administratif en vue d’occuper les missions de Gestionnaire finances, définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’Attaché principal en vue d’occuper les missions de Contrôleur de gestion, définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste Adjoint technique en vue d’occuper les missions de Responsable d’exploitation zone sud et création d’un poste d’Ingénieur principal et définition des missions et définition du poste en vue d’occuper les missions de Directrice de la valorisation et actualisation du tableau des emplois.
Rapporteur : Xavier Dugoin, président du Siredom
3 – MARCHES PUBLICS / EXPLOITATION
Information sur l’étude des modes de gestion de la plateforme de compostage Compost Sud Essonne