Je peux vous aider ?

Le Comité Syndical aura lieu le mardi 21 juin 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

Ordre du jour

M. le Président

1. ADMINISTRATION GENERALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 23 MARS 2022
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

3. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération

4. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveau délégués représentant l’EPT Grand Orly Seine Bièvre


5. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM

Schoettle copie
M. Christian Schoettl

6. ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport 2020 du SITREVA

M. le Président

7. ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte de l’Avis de la Chambre Régionale des Comptes

8. ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant sur la dissolution de la SARL Compost Sud-Essonne

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

9. FINANCES

Souscription d’une ligne de trésorerie d’un montant de 1 m€ avec ARKEA à compter du 1 er octobre au plus tard

10. FINANCES

Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Principal du
SIREDOM


11. FINANCES

Approbation du CA 2021 du Budget Principal du SIREDOM

12. FINANCES

Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne Fabrice JAOUEN

13. FINANCES

Approbation du CA 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

14. FINANCES

Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2021 – Budget Principal

15. FINANCES

Affectation des résultats 2021 du Budget Annexe (CSE) Fabrice JAOUEN

16. FINANCES

Modification de la délibération 22.03.23/07 relative à la convention d’objectifs entre l’Amicale du personnel et le Siredom

17. FINANCES

Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal du SIREDOM Fabrice JAOUEN

18. FINANCES

Approbation du Budget Supplémentaire du Budget annexe (CSE)

Mercieca
M. Serge Mercieca

19. RESSOURCES HUMAINES

Remboursement de frais de déplacement des élus du SIREDOM

20. RESSOURCES HUMAINES

Remboursement des frais de déplacement des agents du SIREDOM

21. RESSOURCES HUMAINES

Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire (volet prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation

22. RESSOURCES HUMAINES

Modification des conditions générales d’attribution des titres restaurants pour le personnel du SIREDOM

23. RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet (pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité (EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)

24. RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant :
• Définition des missions et compétences des postes à créer :
UN Technicien, HUIT postes d’adjoints techniques, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe et 5 postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;

• Suppression de DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;

• Et actualisation du tableau des effectifs

M. Le Président

25. MARCHES PUBLICS

Approbation de l’avenant n°2 à la délégation de service public pour l’exploitation du CITD de Vert-le-Grand – Echarcon M. le Président

Lepage
M. Gilles Le Page

26. COLLECTE ET TRAITEMENT

Approbation de l’avenant à la convention RIVED

Schoettle copie
M. Christian Schoettl

27. COLLECTE ET TRAITEMENT

Convention de mise à disposition de caissons dans les Centres Techniques Municipaux avec la CA Paris-Saclay

M. le Président

28. COMMUNICATION

Prise d’acte du Rapport d’Activité et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2021

29. Questions diverses

Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 23 mars 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

La séance sera retransmise en direct sur Youtube et Facebook

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  •  • Approbation du Procès-verbal du Comité du 9 FEVRIER 2022

  •  • Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Pays de Limours

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Région d’Etampes (SEDRE)

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

5 – FINANCES – TERRITOIRE DU HUREPOIX

Rectification du calcul de l’ajustement de la contribution 2021 pour cinq collectivités – compétence Traitement

6 – FINANCES

Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Principal du SIREDOM

7 – FINANCES

Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

Mercieca
M. Serge Mercieca

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la signature d’une convention d’objectifs entre le SIREDOM et l’Amicale du personnel du SIREDOM

9 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification du nombre de jours pouvant être déposés sur le Compte-Epargne Temps (CET)

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant création du Comité Social Territorial (CST), de la Formation Spécialisée Santé et Conditions de Travail (FSSCT) et maintien du paritarisme

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant : 

  • • Définition des missions et compétences des postes à créer : DEUX postes de Rédacteur, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe, UN poste d’Adjoint administratif  principal de 1e classe et DEUX postes d’Adjoint territorial ; 
  • • Modification de SIX postes d’adjoints techniques sur des missions d’agents valoristes ; 
  • • Et actualisation du tableau des effectifs
Mme Klerwi Landrau

12 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de cinq agents contractuels sur un emploi non permanent à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1 du code général de la fonction publique)

Mercieca
M. Serge Mercieca

13 – RESSOURCES HUMAINES

Droit à la formation des élus en 2022

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents relevant du cadre d’emplois des Techniciens et des Ingénieurs territoriaux

15 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification de la charte sur le télétravail

Dupont
M. Germain Dupont

16 – PREVENTION

Evolution de la tarification des composteurs fournis par le SIREDOM

Lepage
M. Gilles Le Page

17 – COLLECTE ET TRAITEMENT

Délibération portant sur la fixation de la tarification du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets

Olivier Thomas-recadré 400x400
M. le Président

18 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation d’un projet de motion en faveur d’une réforme de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes afférente aux déchets ménagers

19 – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 9 février 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

>>revoir la séance<<

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  •  • Approbation du Procès-verbal du Comité du 15 DECEMBRE 2021

     • Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation de nouveaux élus titulaires représentant le SIREDOM à l’ORDIF et au Cercle National du Recyclage (en remplacement de Léa Cerveau et Jean-Marc Defrémont)

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation de deux délégué(e)s du Comité syndical pour représenter le SIREDOM au sein de la CCES du PLPDMA de Cœur d’Essonne Agglomération

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

7 – FINANCES – TERRITOIRE DU HUREPOIX

Approbation de l’ajustement de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés ».

8 – FINANCES

Approbation de l’ajustement de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers.

9 – FINANCES

Approbation de l’ajustement de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers.

10 – FINANCES

Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

11 – FINANCES

Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

Mme Klerwi Landrau

12 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de sept agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : médiateurs du tri

Mercieca
M. Serge Mercieca

13 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant :

 • Définition des missions et compétences des postes à créer : UN poste de Rédacteur, UN poste de Rédacteur principal de 2e classe, UN poste de Rédacteur principal de 1e classe et UN poste d’Attaché territorial ; (poste responsable commande publique)

 • Suppression d’emplois permanents ;

 • Et actualisation du tableau des effectifs

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la mise à jour du livret d’accueil/règlement intérieur

15 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative au débat sur la protection sociale complémentaire au SIREDOM

Mme Klerwi Landrau

16 – ECO-CENTRES

Délibération autorisant le Président à signer la convention DASTRI – Collecte des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux Perforants (DASRI)

17 – ECO-CENTRES

Délibération autorisant le Président à signer la convention QUATRA– collecte des huiles végétales

18 – ECO-CENTRES

Délibération autorisant le Président à signer la convention RECYCL-M – Convention pour la collecte des radiographies

Olivier Thomas-recadré 400x400
M. le Président

19 – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 15 décembre 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

>>Suivre le live<<

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  •  • Approbation du Procès-verbal du Comité du 18 OCTOBRE 2021

    • Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des instances du SIREDOM

Bernard Sprotti - Breuillet
M. Bernard Sprotti
EMMANUEL DASSA - BRIIS-SOUS-FORGES -125x125-45
M. Emmanuel Dassa

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport 2020 des administrateurs SIREDOM au Conseil d’Administration de la SEMARDEL

Mme Klerwi Landrau

4 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES

Approbation d’une convention-type pour ouvrir l’accès au réseau des éco-centres du SIREDOM à des habitants résidant en dehors de son territoire avec les EPCI ou syndicat ayant la compétence collecte et traitement ou traitement des déchets

Olivier Thomas-recadré 400x400
M. le Président

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation de la convention relative aux conditions de sortie du SIREDOM de SITREVA et à la gestion transitoire du traitement des déchets ménagers

Mme Klerwi Landrau

6 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES

Approbation d’une convention d’accès mutuel aux déchèteries du SIREDOM et du SITREVA

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

7 – FINANCES

Annulation de titres non recouvrés par le SIREDOM

8 – FINANCES

Approbation de la Décision Modificative n° 1- Budget principal 2021

9 – FINANCES

Définition du mode de calcul, pour l’année 2022, des contributions « part fixe » et « part variable » en fonction des contributions dites « à la carte » du SIREDOM conformément à ses statuts

10 – FINANCES

Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2022 des collectivités adhérentes, compétence collecte et traitement

11 – FINANCES

Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2022 des collectivités adhérentes, compétence traitement

M. Christian Schoettl

12 – COLLECTE

TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement

Approbation de l’avenant à la convention avec la Recyclerie du Gâtinais et modification des tarifs applicables aux usagers

13 – FINANCES

TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement

Approbation des tarifs de vente, pour l’année 2022, des conteneurs auprès des habitants dont le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

14 – FINANCES

Approbation de la politique tarifaire 2022– Budget Compost Sud Essonne

15 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Principa1

16 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Compost Sud Essonne

17 – FINANCES

Approbation de la souscription d’une ligne de Trésorerie pour l’année 2022

M. Serge Mercieca

18 – RESSOURCES HUMAINES

Définition des missions et compétences des postes à créer (transformation) : UN poste d’agent de maîtrise pour exercer des missions de Référent du suivi du tri, TROIS postes d’Adjoints techniques en vue d’occuper des missions d’agent valoriste et UN poste d’Ingénieur principal en vue d’occuper les missions de chargé de mission biodéchets;

Et actualisation du tableau des effectifs

19 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services pour l’année 2022

20 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines au sein du SIREDOM

21 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’une convention concernant la mise à disposition d’un agent de prévention du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne

22 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’un avenant n°1 entre le SIREDOM et le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne portant prolongation de la convention n°2019-1090 relative au remboursement des honoraires des médecins de la Commission de Réforme et du Comité Médical interdépartemental et des expertises médicalese

23 – RESSOURCES HUMAINES

Renouvellement de la convention liant le SIREDOM et l’Association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE)

Klerwi Landrau
Mme Klerwi Landrau

24 – ECO-CENTRES

Modification du règlement intérieur des écocentres du SIREDOM et fixation des tarifs applicables aux professionnels

25 – ECO-CENTRES

Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer l’avenant à la convention avec EcoDDS pour la mise à jour du périmètre du SIREDOM

M. Gilles Le Page

26 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Prise d’acte du rapport du délégataire (SERIVEL) pour l’année 2020

27 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Délibération autorisant le Président à signer le contrat de financement avec CITEO pour les travaux sur le centre de tri du Centre Intégré de Traitement des déchets du SIREDOM

28 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Délibération autorisant le Président à signer l’avenant 2021 du contrat pour l’Action et la Performance (CAP 2022) Barème F avec l’éco-organisme CITEO et l’avenant 2021 du Contrat Collectivité Papiers graphiques 2018-2022 avec CITEO

Dupont
M. Germain Dupont

29 – COMMUNICATION

Délibération portant sur l’adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – 2019-2024 Révision 2022 – sur le territoire du SIREDOM en partenariat avec les EPCI ayant la compétence collecte.

M. le Président

30 – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 8 septembre 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 24 JUIN 2021

• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentants pour le SIRTOM.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du retrait du SIREDOM du SITREVA et du projet d’accord afférent.

Fabrice Jaouen

4 – FINANCES

Approbation du Budget Supplémentaire 2021 – Budget Principal.

5 – FINANCES

Approbation du versement de l’échéance 2021 dans le cadre du protocole d’accord financier avec La Banque Postale Leasing and Factoring, la SEMARDEL et ses filiales.

Serge Mercieca

6 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité. (en application de l’article 3 – 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)

7 – RESSOURCES HUMAINES

Créations de postes, définition de missions de postes vacants et actualisation du tableau des effectifs :

• Définition des missions et compétences de postes à créer : UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet en vue d’occuper des missions de Gestionnaire finances/secrétariat général, UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet en vue d’occuper des missions de Gestionnaire paies-carrières,  UN poste de Rédacteur principal de 2e classe en vue d’occuper des missions de Directrice de la communication et de la prévention, DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 2e classe en vue d’occuper des missions d’agent valoristes ;

• Définition des missions et compétences des postes vacants : UN poste d’Attaché hors classe à temps complet détachée sur un emploi de Directeur Général Adjoint des Services d’une collectivité d’une strate géographique de 10 000 à 150 000 habitants, UN poste d’Adjoint technique principal de 2e classe en vue d’occuper des missions d’agent valoriste, UN poste d’Adjoint technique en vue d’occuper des missions d’agent valoriste.

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services.

Le président

9 – COMMUNICATION

Point d’information : présentation de l’application mobile « Action déchets » (société Trash Spotter)

10 – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Syndical aura lieu le jeudi 24 juin 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 5 mai 2021

• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de délégués titulaires représentant Grand Paris Sud et de leurs suppléants.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués pour la CCDH.

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Election du 11ème Vice-Président.

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Recomposition de la Commission d’Appel d’Offres suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Recomposition de la Commission de Délégation de Service Public suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.

7 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du projet de statuts modifiés et mandat à Bernard SPROTTI pour siéger à l’assemblée générale extraordinaire de la SEMARDEL.

8 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du plan de développement du groupe SEMARDEL.

9 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation d’un nouveau délégué titulaire auprès du SITREVA en remplacement de M Poussin.

10 – ADMINISTRATION GENERALE

Affectation des véhicules de service.

Fabrice Jaouen

11 – FINANCES

Approbation du compte de gestion 2020 – Budget Principal.

12 – FINANCES

Approbation du Compte Administratif 2020- Budget Principal.

13 – FINANCES

Affectation des comptes de résultat.

14 – FINANCES

Approbation du compte de gestion 2020 – Budget annexe.

15 – FINANCES

Approbation du Compte Administratif 2020– Budget annexe.

15 bis – FINANCES

Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2020 – Budget Annexe.

Serge Mercieca

16 – RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du document cadre définissant le régime indemnitaire et ses critères de répartition au sein du SIREDOM

17 – RESSOURCES HUMAINES

Décompte du temps de travail des agents du SIREDOM sur la base d ‘une durée de travail annuelle égale à 1 607 heures.

18 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement de seize agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).

19 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement de dix agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifié par la loi n°2019-828 du 06 août 2019 – article 7).

20 – RESSOURCES HUMAINES

Suppression d’un poste de Directeur Général Adjoint, définition des missions et compétences de postes à créer : UN poste d’Attaché principal à temps complet en vue d’occuper des missions de chargé de mission en comptabilité analytique, UN poste de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) d’une collectivité de strate de 10 000 à 150 000 habitants pour le SIREDOM, et UN poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe en vue d’occuper des missions de Gestionnaire finances/secrétariat général.

21 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement d’un apprenti.

22 – RESSOURCES HUMAINES

Approbation de principe d’accueil étudiants stagiaires pour une durée minimale de 2 mois et versement d’une gratification.

Christian Schoettl

23 – COLLECTE – secteur HUREPOIX

Approbation du règlement de collecte applicable aux 37 communes du secteur du Hurepoix.

Germain Dupont

24 – COMMUNICATION

Approbation de la convention multi-partenariale dans le cadre du projet collaboratif -« Défi zéro déchet ».

25 – COMMUNICATION

Prise acte du Rapport d’Activité du SIREDOM – ANNEE 2020 et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public des déchets du SIREDOM – ANNEE 2020.

Le président

26 – INFORMATIONS

Point d’information sur l’avancée des négociations dans le cadre du retrait du SIREDOM du SITREVA.

27 – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mercredi 5 mai 2021 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne

Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Si la vidéo ne s’affiche pas, cliquez sur ce lien : live Comité syndical du 5 mai 2021

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 4 mars 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation de membres supplémentaires des commissions thématiques.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération approuvant le renouvellement de l’adhésion à l’ORDIF et désignation de représentants.

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération approuvant la non-reconduction de l’adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies).

Serge Mercieca

5 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant renonciation au bénéfice de la prescription quadriennale de paiement

6 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification de la délibération relative à la formation des élus – augmentation de l’enveloppe allouée.

7 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et des compétences d’un poste d’agent de maitrise au sein du service des Eco-centres et mise à jour du tableau des effectifs.

Alain Lamour

8 – COMMANDE PUBLIQUE

Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au contrat de concession de service public (DSP) pour l’exploitation et la gestion du Centre d’Incinération et de Traitement des Déchets de Vert-le-Grand.

9 – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Syndical d’installation aura lieu le jeudi 4 mars 2021 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne

Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant modification de la constitution de la commission de contrôle financier en matière de délégation de service public et désignation de ses membres.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation des membres des commissions thématiques

Fabrice Jaouen

4 – FINANCES

Approbation du Budget Primitif 2021 du Budget Principal du SIREDOM

5 – FINANCES

Approbation du Budget Primitif 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

6 – FINANCES

Approbation de l’ajustement de la contribution 2020 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers.

7 – FINANCES

Approbation l’ajustement de la contribution 2020 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés

Serge Mercieca

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et compétences de DEUX (2) postes d’adjoints techniques à temps complet pour occuper des missions d’agents de brigade, D’UN (1) poste d’Adjoint administratif à temps complet pour occuper des missions de gestionnaire finances et d’UN (1) poste de Rédacteur territorial à temps complet pour occuper des missions de gestionnaire finances et mise à jour du tableau des effectifs

9 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant modification de la réfaction du régime indemnitaire en cas de congés pour maladie ordinaire

12 – RESSOURCES HUMAINES

Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP

13 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la mise à jour du livret d’accueil faisant office de règlement intérieur

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à l’élaboration du livret d’accueil pour les agents valoristes

15 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant instauration du télétravail

Dupont
Germain Dupont

16 – COMPETENCE COLLECTE ET TRAITEMENT

Délibération portant approbation des modalités de fourniture de composteurs

Gilles Le Page

17 – EXPLOITATION ET ENERGIE RENOUVELABLE

Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat avec la RIVED pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets

M. le Président

18 – ADMINISTRATION GENERALE

Election d’un nouveau 11ème Vice-président en remplacement de Monsieur Yves VILATTE, démissionnaire

17 – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mardi 2 février 2020 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne

Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
  • – Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération autorisant le Président à engager les discussions en vue de la sortie du SITREVA

Schoettle
Christian Schoettl

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport d’activité 2019 du SITREVA

M. le Président

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant approbation de la création de commissions thématiques et définition de leur composition

Fabrice Jaouen

6 – FINANCES

Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2021 – Budget Principal

7 – FINANCES

Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

8 – FINANCES

Reconduction de l’adhésion au Cercle National du Recyclage pour 2021

M. le Président

9 -ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant constitution de la commission de contrôle financier en matière de délégation de service public et désignation de ses membres

Serge Mercieca

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet en vue d’occuper un poste de gestionnaire finances, de deux postes d’Adjoints techniques à temps complet et trois postes d’Adjoints techniques à temps non complet (11h hebdomadaires) à créer en vue d’occuper les missions d’Agent valoriste et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM)

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de cinq agents contractuels sur un emploi non permanent (dont 2 à temps complet et 3 à temps non complet à raison de 11 heures hebdomadaires) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la modification de la fixation de l’indemnité de fonction des membres du Bureau

Klerwi Landreau

13 – ECO-CENTRES

Modification du règlement intérieur des éco-centres du SIREDOM et précisions relatives à la tarification des professionnels

14 –ECO-CENTRES

Approbation de la convention OCAD3E – collecte et reversement financier pour la collecte des DEEE sur les éco-centres.

15 –ECO-CENTRES

Approbation des conventions de reprise des lampes usagées avec Ecosystem et OCAD3E

Gilles Lepage

16 – EXPLOITATION/VALORISATION

Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président d’engager les opérations présentées dans la candidature du SIREDOM au Plan de Performance des Territoires de CITEO

17 – QUESTIONS DIVERSES

Le Comité Syndical d’installation aura lieu le jeudi 17 décembre 2020 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne

Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • – Approbation du compte rendu de la séance du 20 octobre 2020
  • – Installation de nouveaux élus de la Communauté d’Agglomération Etampois Sud Essonne
  • – Prise acte des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du Règlement intérieur du Comité syndical

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation des représentants du SIREDOM appelés à siéger au sein de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets d’Ile-de-France.

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation de deux membres (1 titulaire et 1 suppléant) pour siéger à la commission de suivi de l’Ecosite de Vert le Grand/Echarcon

Bernard Sprotti - Breuillet
Bernard SPROTTI
EMMANUEL DASSA - BRIIS-SOUS-FORGES -125x125-45
Emmanuel DASSA

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport 2019 des administrateurs SIREDOM au Conseil d’Administration de la SEMARDEL

M. le Président

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Modification des délégations du Comité Syndical au Président

7 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

Serge Mercieca

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

9 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la composition du Comité Technique du SIREDOM

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la composition du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du SIREDOM (CHSCT)

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la signature d’une convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi entre le service chômage du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne et le SIREDOM

12 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et compétences de postes vacants : définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif à temps complet existant vacant en vue d’occuper les missions d’Agent d’accueil, et création, définition des missions et compétences d’un poste d’Attaché territorial principal à temps complet en vue d’occuper les missions de chargé de mission en comptabilité analytique

13 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26.01.1984).

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant sur le droit à la formation des élus

Fabrice Jaouen

15 – FINANCES /JURIDIQUE

Approbation du protocole d’accord financier avec la Banque Postale et la SEMARDEL

16 – FINANCES / JURIDIQUE

Approbation de l’avenant au protocole de fin de Bail Emphytéotique Administratif conclu avec la SEMARDEL

17 – FINANCES

Décision Modificative n°2 Budget Principal 2020

18 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Principal

19 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Compost Sud Essonne

20 – FINANCES

Définition du mode de calcul de la contribution part fixe et de la contribution dite « à la carte » du SIREDOM suite à la mise en place, à compter du 1er janvier 2021, d’une gestion analytique comptable conforme au statut « à la carte » du SIREDOM

21 – FINANCES – compétence collecte et traitement

Approbation de la contribution 2021 des adhérents du SIREDOM, compétence collecte et traitement

22 – FINANCES – compétence collecte et traitement

Approbation des tarifs des conteneurs emballages à destination des habitants et entreprises en redevance spéciale

23 – FINANCES – compétence traitement et prestations de collecte en apport volontaire

Approbation de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers

24 – FINANCES

Approbation de la politique tarifaire 2021 – Budget Compost Sud Essonne

Gilles Le Page

25 – EXPLOITATION ET ENERGIE RENOUVELABLE

Présentation du rapport du délégataire au délégant au titre de l’exercice 2019 de SEMARDEL, titulaire du bail emphytéotique administratif pour l’exploitation du Centre Intégré de Traitement des Déchets de Vert le Grand, relatant les conditions d’exécution de l’exploitation de cet équipement

M. le Président

26 – MARCHES PUBLICS

Adhésion au groupement de commande d’achat d’électricité du SIPPEREC

Yves Villate

27 – MARCHES PUBLICS

Déclaration sans suite de la procédure de mise en concurrence relative à la concession de service public pour l’exploitation de la plateforme de compostage située à Boissy-le-Sec

M. le Président

28 – QUESTIONS DIVERSES