M. le Président
1. ADMINISTRATION GENERALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 30 juin 2023.
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.
Bernard SPROTTI
2. ADMINISTRATION GENERALE
– Prise d’acte du rapport des mandataires de la SEMARDEL – année 2022.
Fabrice JAOUEN
3. FINANCES
– Remboursement de frais de carburant sur véhicule de service indument pris en charge par un agent du SIREDOM.
Serge MERCIECA
4. RESSOURCES HUMAINES
– Définition des missions et compétences de 8 postes à créer : UN poste d’Attaché territorial, UN poste d’Attaché principal territorial, UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet et 5 postes d’Adjoint technique à temps complet.
– Et actualisation du tableau des effectifs.
5. RESSOURCES HUMAINES
– Adoption d’un mandat spécial pour M. THOMAS (37e congrès AMORCE et 21e Forum du Cercle National du Recyclage).
Klerwi LANDRAU
6. ECOCENTRES
– Convention pour la collecte des déchets d’équipements électriques et électroniques des ménages (DEEE) avec l’éco-organisme ECOLOGIC.
7. ECOCENTRES
– Installation de systèmes de sécurisation et vidéoprotection sur les écocentres et demande de subvention dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt d’ECOLOGIC.
Christian SCHOETTL
8. COLLECTE
TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement
– Avenant de prolongation de la convention de partenariat avec la Recyclerie du Gatinais (collecte des encombrants et animations scolaires).
M. le Président
9. TRAITEMENT
– Autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat avec l’Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium.
Germain DUPONT
10. COMMUNICATION / PREVENTION
– Avenant à la convention de partenariat avec l’association « Connaître & Protéger la Nature » (CPN) du Val de Seine.
M. le Président
9. QUESTIONS DIVERSES
Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 13 mars 2023, (légalement convoquée le 7 mars 2023), le comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le VENDREDI 17 MARS 2023 à 13 h 30.
L’ordre du jour est similaire à la séance précédente.
M. le Président
1. ADMINISTRATION GENERALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 17 février 2023
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
Fabrice JAOUEN
2. FINANCES
Prise d’acte de la présentation du Compte administratif Climat 2022
M. le Président
3. ADMINISTRATION GENERALE
Installation d’un nouveau délégué à la Communauté de Communes du Val d’Essonne
4. ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte de l’Avis n° A-02 de la Chambre Régionale des Comptes
Christian SCHOETTL
5. ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport d’activités de l’année 2021 du SITREVA
Fabrice JAOUEN
6. FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget Principal du SIREDOM
7. FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
8. FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal du SIREDOM
9. FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
10. FINANCES
Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2022 – Budget Principal
11. FINANCES
Reprise des résultats du Budget Annexe dans le Budget Principal
12. FINANCES
Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal du SIREDOM
13. FINANCES
Admission en non-valeur
Serge MERCIECA
14. RESSOURCES HUMAINES
Approbation de la charte modifiée concernant l’accueil des animaux de compagnie sur le lieu de travail
15. RESSOURCES HUMAINES
Transfert de personnel de SITREVA dans le cadre de la sortie du SIREDOM du SITREVA
| 16. RESSOURCES HUMAINES
– Définition des missions et compétences des postes à créer : UN poste d’Ingénieur principal à temps complet, UN poste d’Ingénieur à temps complet, UN poste d’Adjoint d’animation principal de 2e classe à temps complet, UN poste de Rédacteur à temps complet, DEUX postes d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet, UN poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet, UN poste d’Adjoint administratif à temps complet et 3 postes d’Adjoints techniques principaux de 2e classe. – Et actualisation du tableau des effectif |
17. RESSOURCES HUMAINES
Modification du document cadre fixant les grandes orientations du SIREDOM en matière de régime indemnitaire
Klerwi LANDRAU
18. ECOCENTRES
Nouvelle convention DASTRI – Collecte des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux Perforants (DASRI)
19. ECOCENTRES
Convention pour la collecte séparée des articles de bricolage et de jardin thermiques avec l’éco-organisme ECOLOGIC
20. ECOCENTRES
Convention pour la collecte séparée des articles de sport et de loisirs avec l’éco-organisme ECOLOGIC
21. ECOCENTRES
Convention pour la collecte des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles avec l’éco-organisme CYCLEVIA
Gilles Le Page
22. TRAITEMENT
Fixation de la tarification 2023 du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
M. le Président
23. COMMUNICATION
Prise d’acte du Rapport d’Activité et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2022 du SIREDOM
Alain LAMOUR
24. MARCHES PUBLICS
Point d’information sur la fourniture des composteurs (évolution des prix)
M. Le président
| 25. QUESTIONS DIVERSES |
Le Comité Syndical aura lieu le mardi 21 juin 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Ordre du jour
M. le Président
1. ADMINISTRATION GENERALE
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 23 MARS 2022
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix
–
3. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération
–
4. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveau délégués représentant l’EPT Grand Orly Seine Bièvre
–
5. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM
M. Christian Schoettl
6. ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport 2020 du SITREVA
M. le Président
7. ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte de l’Avis de la Chambre Régionale des Comptes
–
8. ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant sur la dissolution de la SARL Compost Sud-Essonne
M. Fabrice Jaouen
9. FINANCES
Souscription d’une ligne de trésorerie d’un montant de 1 m€ avec ARKEA à compter du 1 er octobre au plus tard
–
10. FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Principal du
SIREDOM
–
11. FINANCES
Approbation du CA 2021 du Budget Principal du SIREDOM
–
12. FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne Fabrice JAOUEN
–
13. FINANCES
Approbation du CA 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
–
14. FINANCES
Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2021 – Budget Principal
–
15. FINANCES
Affectation des résultats 2021 du Budget Annexe (CSE) Fabrice JAOUEN
–
16. FINANCES
Modification de la délibération 22.03.23/07 relative à la convention d’objectifs entre l’Amicale du personnel et le Siredom
–
17. FINANCES
Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal du SIREDOM Fabrice JAOUEN
–
18. FINANCES
Approbation du Budget Supplémentaire du Budget annexe (CSE)
M. Serge Mercieca
19. RESSOURCES HUMAINES
Remboursement de frais de déplacement des élus du SIREDOM
–
20. RESSOURCES HUMAINES
Remboursement des frais de déplacement des agents du SIREDOM
–
21. RESSOURCES HUMAINES
Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire (volet prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation
–
22. RESSOURCES HUMAINES
Modification des conditions générales d’attribution des titres restaurants pour le personnel du SIREDOM
–
23. RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet (pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité (EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)
–
24. RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant :
• Définition des missions et compétences des postes à créer :
UN Technicien, HUIT postes d’adjoints techniques, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe et 5 postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;
• Suppression de DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;
• Et actualisation du tableau des effectifs
M. Le Président
25. MARCHES PUBLICS
Approbation de l’avenant n°2 à la délégation de service public pour l’exploitation du CITD de Vert-le-Grand – Echarcon M. le Président
M. Gilles Le Page
26. COLLECTE ET TRAITEMENT
Approbation de l’avenant à la convention RIVED
M. Christian Schoettl
27. COLLECTE ET TRAITEMENT
Convention de mise à disposition de caissons dans les Centres Techniques Municipaux avec la CA Paris-Saclay
M. le Président
28. COMMUNICATION
Prise d’acte du Rapport d’Activité et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2021
–
29. Questions diverses
Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 23 mars 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
La séance sera retransmise en direct sur Youtube et Facebook
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
-
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 9 FEVRIER 2022
-
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
- –
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
- –
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Pays de Limours
- –
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Région d’Etampes (SEDRE)
M. Fabrice Jaouen
5 – FINANCES – TERRITOIRE DU HUREPOIX
Rectification du calcul de l’ajustement de la contribution 2021 pour cinq collectivités – compétence Traitement
–
6 – FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Principal du SIREDOM
–
7 – FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
M. Serge Mercieca
8 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la signature d’une convention d’objectifs entre le SIREDOM et l’Amicale du personnel du SIREDOM
–
9 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification du nombre de jours pouvant être déposés sur le Compte-Epargne Temps (CET)
–
10 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant création du Comité Social Territorial (CST), de la Formation Spécialisée Santé et Conditions de Travail (FSSCT) et maintien du paritarisme
–
11 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant :
- • Définition des missions et compétences des postes à créer : DEUX postes de Rédacteur, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe, UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe et DEUX postes d’Adjoint territorial ;
- –
- • Modification de SIX postes d’adjoints techniques sur des missions d’agents valoristes ;
- –
- • Et actualisation du tableau des effectifs
- –
Mme Klerwi Landrau
12 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de cinq agents contractuels sur un emploi non permanent à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1 du code général de la fonction publique)
M. Serge Mercieca
13 – RESSOURCES HUMAINES
Droit à la formation des élus en 2022
–
14 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents relevant du cadre d’emplois des Techniciens et des Ingénieurs territoriaux
–
15 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification de la charte sur le télétravail
M. Germain Dupont
16 – PREVENTION
Evolution de la tarification des composteurs fournis par le SIREDOM
M. Gilles Le Page
17 – COLLECTE ET TRAITEMENT
Délibération portant sur la fixation de la tarification du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
M. le Président
18 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation d’un projet de motion en faveur d’une réforme de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes afférente aux déchets ménagers
–
19 – QUESTIONS DIVERSES
Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 9 février 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
-
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 15 DECEMBRE 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
- –
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération
- –
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix
- –
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud
- –
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Désignation de nouveaux élus titulaires représentant le SIREDOM à l’ORDIF et au Cercle National du Recyclage (en remplacement de Léa Cerveau et Jean-Marc Defrémont)
- –
6 – ADMINISTRATION GENERALE
Désignation de deux délégué(e)s du Comité syndical pour représenter le SIREDOM au sein de la CCES du PLPDMA de Cœur d’Essonne Agglomération
M. Fabrice Jaouen
7 – FINANCES – TERRITOIRE DU HUREPOIX
Approbation de l’ajustement de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés ».
–
8 – FINANCES
Approbation de l’ajustement de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers.
–
9 – FINANCES
Approbation de l’ajustement de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers.
–
10 – FINANCES
Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
–
11 – FINANCES
Rapport et Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
Mme Klerwi Landrau
12 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de sept agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité : médiateurs du tri
M. Serge Mercieca
13 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant :
• Définition des missions et compétences des postes à créer : UN poste de Rédacteur, UN poste de Rédacteur principal de 2e classe, UN poste de Rédacteur principal de 1e classe et UN poste d’Attaché territorial ; (poste responsable commande publique)
• Suppression d’emplois permanents ;
• Et actualisation du tableau des effectifs
–
14 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la mise à jour du livret d’accueil/règlement intérieur
–
15 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative au débat sur la protection sociale complémentaire au SIREDOM
Mme Klerwi Landrau
16 – ECO-CENTRES
Délibération autorisant le Président à signer la convention DASTRI – Collecte des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux Perforants (DASRI)
–
17 – ECO-CENTRES
Délibération autorisant le Président à signer la convention QUATRA– collecte des huiles végétales
–
18 – ECO-CENTRES
Délibération autorisant le Président à signer la convention RECYCL-M – Convention pour la collecte des radiographies
M. le Président
19 – QUESTIONS DIVERSES
Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 15 décembre 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
-
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 18 OCTOBRE 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
- –
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des instances du SIREDOM
M. Bernard Sprotti
M. Emmanuel Dassa
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport 2020 des administrateurs SIREDOM au Conseil d’Administration de la SEMARDEL
Mme Klerwi Landrau
4 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES
Approbation d’une convention-type pour ouvrir l’accès au réseau des éco-centres du SIREDOM à des habitants résidant en dehors de son territoire avec les EPCI ou syndicat ayant la compétence collecte et traitement ou traitement des déchets
M. le Président
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation de la convention relative aux conditions de sortie du SIREDOM de SITREVA et à la gestion transitoire du traitement des déchets ménagers
Mme Klerwi Landrau
6 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES
Approbation d’une convention d’accès mutuel aux déchèteries du SIREDOM et du SITREVA
M. Fabrice Jaouen
7 – FINANCES
Annulation de titres non recouvrés par le SIREDOM
8 – FINANCES
Approbation de la Décision Modificative n° 1- Budget principal 2021
9 – FINANCES
Définition du mode de calcul, pour l’année 2022, des contributions « part fixe » et « part variable » en fonction des contributions dites « à la carte » du SIREDOM conformément à ses statuts
10 – FINANCES
Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2022 des collectivités adhérentes, compétence collecte et traitement
11 – FINANCES
Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2022 des collectivités adhérentes, compétence traitement
M. Christian Schoettl
12 – COLLECTE
TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement
Approbation de l’avenant à la convention avec la Recyclerie du Gâtinais et modification des tarifs applicables aux usagers
13 – FINANCES
TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement
Approbation des tarifs de vente, pour l’année 2022, des conteneurs auprès des habitants dont le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement
M. Fabrice Jaouen
14 – FINANCES
Approbation de la politique tarifaire 2022– Budget Compost Sud Essonne
15 – FINANCES
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Principa1
16 – FINANCES
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Compost Sud Essonne
17 – FINANCES
Approbation de la souscription d’une ligne de Trésorerie pour l’année 2022
M. Serge Mercieca
18 – RESSOURCES HUMAINES
Définition des missions et compétences des postes à créer (transformation) : UN poste d’agent de maîtrise pour exercer des missions de Référent du suivi du tri, TROIS postes d’Adjoints techniques en vue d’occuper des missions d’agent valoriste et UN poste d’Ingénieur principal en vue d’occuper les missions de chargé de mission biodéchets;
Et actualisation du tableau des effectifs
19 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services pour l’année 2022
20 – RESSOURCES HUMAINES
Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines au sein du SIREDOM
21 – RESSOURCES HUMAINES
Signature d’une convention concernant la mise à disposition d’un agent de prévention du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne
22 – RESSOURCES HUMAINES
Signature d’un avenant n°1 entre le SIREDOM et le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne portant prolongation de la convention n°2019-1090 relative au remboursement des honoraires des médecins de la Commission de Réforme et du Comité Médical interdépartemental et des expertises médicalese
23 – RESSOURCES HUMAINES
Renouvellement de la convention liant le SIREDOM et l’Association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE)
Mme Klerwi Landrau
24 – ECO-CENTRES
Modification du règlement intérieur des écocentres du SIREDOM et fixation des tarifs applicables aux professionnels
25 – ECO-CENTRES
Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer l’avenant à la convention avec EcoDDS pour la mise à jour du périmètre du SIREDOM
M. Gilles Le Page
26 – TRAITEMENT ET VALORISATION
Prise d’acte du rapport du délégataire (SERIVEL) pour l’année 2020
27 – TRAITEMENT ET VALORISATION
Délibération autorisant le Président à signer le contrat de financement avec CITEO pour les travaux sur le centre de tri du Centre Intégré de Traitement des déchets du SIREDOM
28 – TRAITEMENT ET VALORISATION
Délibération autorisant le Président à signer l’avenant 2021 du contrat pour l’Action et la Performance (CAP 2022) Barème F avec l’éco-organisme CITEO et l’avenant 2021 du Contrat Collectivité Papiers graphiques 2018-2022 avec CITEO
M. Germain Dupont
29 – COMMUNICATION
Délibération portant sur l’adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – 2019-2024 Révision 2022 – sur le territoire du SIREDOM en partenariat avec les EPCI ayant la compétence collecte.
M. le Président
30 – QUESTIONS DIVERSES
Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 8 septembre 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 24 JUIN 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentants pour le SIRTOM.
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du retrait du SIREDOM du SITREVA et du projet d’accord afférent.
Fabrice Jaouen
4 – FINANCES
Approbation du Budget Supplémentaire 2021 – Budget Principal.
5 – FINANCES
Approbation du versement de l’échéance 2021 dans le cadre du protocole d’accord financier avec La Banque Postale Leasing and Factoring, la SEMARDEL et ses filiales.
Serge Mercieca
6 – RESSOURCES HUMAINES
Recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité. (en application de l’article 3 – 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
7 – RESSOURCES HUMAINES
Créations de postes, définition de missions de postes vacants et actualisation du tableau des effectifs :
• Définition des missions et compétences de postes à créer : UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet en vue d’occuper des missions de Gestionnaire finances/secrétariat général, UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet en vue d’occuper des missions de Gestionnaire paies-carrières, UN poste de Rédacteur principal de 2e classe en vue d’occuper des missions de Directrice de la communication et de la prévention, DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 2e classe en vue d’occuper des missions d’agent valoristes ;
• Définition des missions et compétences des postes vacants : UN poste d’Attaché hors classe à temps complet détachée sur un emploi de Directeur Général Adjoint des Services d’une collectivité d’une strate géographique de 10 000 à 150 000 habitants, UN poste d’Adjoint technique principal de 2e classe en vue d’occuper des missions d’agent valoriste, UN poste d’Adjoint technique en vue d’occuper des missions d’agent valoriste.
8 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services.
Le président
9 – COMMUNICATION
Point d’information : présentation de l’application mobile « Action déchets » (société Trash Spotter)
10 – QUESTIONS DIVERSES
Le Comité Syndical aura lieu le jeudi 24 juin 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 5 mai 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de délégués titulaires représentant Grand Paris Sud et de leurs suppléants.
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués pour la CCDH.
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Election du 11ème Vice-Président.
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Recomposition de la Commission d’Appel d’Offres suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.
6 – ADMINISTRATION GENERALE
Recomposition de la Commission de Délégation de Service Public suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.
7 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du projet de statuts modifiés et mandat à Bernard SPROTTI pour siéger à l’assemblée générale extraordinaire de la SEMARDEL.
8 – ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du plan de développement du groupe SEMARDEL.
9 – ADMINISTRATION GENERALE
Désignation d’un nouveau délégué titulaire auprès du SITREVA en remplacement de M Poussin.
10 – ADMINISTRATION GENERALE
Affectation des véhicules de service.
Fabrice Jaouen
11 – FINANCES
Approbation du compte de gestion 2020 – Budget Principal.
12 – FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2020- Budget Principal.
13 – FINANCES
Affectation des comptes de résultat.
14 – FINANCES
Approbation du compte de gestion 2020 – Budget annexe.
15 – FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2020– Budget annexe.
15 bis – FINANCES
Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2020 – Budget Annexe.
Serge Mercieca
16 – RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du document cadre définissant le régime indemnitaire et ses critères de répartition au sein du SIREDOM
17 – RESSOURCES HUMAINES
Décompte du temps de travail des agents du SIREDOM sur la base d ‘une durée de travail annuelle égale à 1 607 heures.
18 – RESSOURCES HUMAINES
Recrutement de seize agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
19 – RESSOURCES HUMAINES
Recrutement de dix agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifié par la loi n°2019-828 du 06 août 2019 – article 7).
20 – RESSOURCES HUMAINES
Suppression d’un poste de Directeur Général Adjoint, définition des missions et compétences de postes à créer : UN poste d’Attaché principal à temps complet en vue d’occuper des missions de chargé de mission en comptabilité analytique, UN poste de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) d’une collectivité de strate de 10 000 à 150 000 habitants pour le SIREDOM, et UN poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe en vue d’occuper des missions de Gestionnaire finances/secrétariat général.
21 – RESSOURCES HUMAINES
Recrutement d’un apprenti.
22 – RESSOURCES HUMAINES
Approbation de principe d’accueil étudiants stagiaires pour une durée minimale de 2 mois et versement d’une gratification.
Christian Schoettl
23 – COLLECTE – secteur HUREPOIX
Approbation du règlement de collecte applicable aux 37 communes du secteur du Hurepoix.
Germain Dupont
24 – COMMUNICATION
Approbation de la convention multi-partenariale dans le cadre du projet collaboratif -« Défi zéro déchet ».
25 – COMMUNICATION
Prise acte du Rapport d’Activité du SIREDOM – ANNEE 2020 et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public des déchets du SIREDOM – ANNEE 2020.
Le président
26 – INFORMATIONS
Point d’information sur l’avancée des négociations dans le cadre du retrait du SIREDOM du SITREVA.
27 – QUESTIONS DIVERSES
Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mercredi 5 mai 2021 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne
Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.
Si la vidéo ne s’affiche pas, cliquez sur ce lien : live Comité syndical du 5 mai 2021
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 4 mars 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation de membres supplémentaires des commissions thématiques.
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération approuvant le renouvellement de l’adhésion à l’ORDIF et désignation de représentants.
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération approuvant la non-reconduction de l’adhésion à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies).
Serge Mercieca
5 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant renonciation au bénéfice de la prescription quadriennale de paiement
6 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification de la délibération relative à la formation des élus – augmentation de l’enveloppe allouée.
7 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et des compétences d’un poste d’agent de maitrise au sein du service des Eco-centres et mise à jour du tableau des effectifs.
Alain Lamour
8 – COMMANDE PUBLIQUE
Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°1 au contrat de concession de service public (DSP) pour l’exploitation et la gestion du Centre d’Incinération et de Traitement des Déchets de Vert-le-Grand.
9 – QUESTIONS DIVERSES
Le Comité Syndical d’installation aura lieu le jeudi 4 mars 2021 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne
Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant modification de la constitution de la commission de contrôle financier en matière de délégation de service public et désignation de ses membres.
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation des membres des commissions thématiques
Fabrice Jaouen
4 – FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2021 du Budget Principal du SIREDOM
5 – FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
6 – FINANCES
Approbation de l’ajustement de la contribution 2020 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers.
7 – FINANCES
Approbation l’ajustement de la contribution 2020 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
Serge Mercieca
8 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et compétences de DEUX (2) postes d’adjoints techniques à temps complet pour occuper des missions d’agents de brigade, D’UN (1) poste d’Adjoint administratif à temps complet pour occuper des missions de gestionnaire finances et d’UN (1) poste de Rédacteur territorial à temps complet pour occuper des missions de gestionnaire finances et mise à jour du tableau des effectifs
9 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
10 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires
11 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification de la réfaction du régime indemnitaire en cas de congés pour maladie ordinaire
12 – RESSOURCES HUMAINES
Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP
13 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la mise à jour du livret d’accueil faisant office de règlement intérieur
14 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à l’élaboration du livret d’accueil pour les agents valoristes
15 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant instauration du télétravail
Germain Dupont
16 – COMPETENCE COLLECTE ET TRAITEMENT
Délibération portant approbation des modalités de fourniture de composteurs
Gilles Le Page
17 – EXPLOITATION ET ENERGIE RENOUVELABLE
Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat avec la RIVED pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
M. le Président
18 – ADMINISTRATION GENERALE
Election d’un nouveau 11ème Vice-président en remplacement de Monsieur Yves VILATTE, démissionnaire