Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 19 juin 2024, (légalement convoquée le 13 juin 2024), le Comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le lundi 24 juin 2024 à 12h.
M. le Président
1. ADMINISTRATION GENERALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 2 avril 2024
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
M. le Président
2/5. ADMINISTRATION GENERALE
– Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM SUD-FRANCILIEN
– Installation de nouveaux délégués représentant CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION
– Installation de nouveaux délégués représentant GRAND PARIS SUD
– Installation de nouveaux délégués représentant PAYS DE LIMOURS
M. le Président
6. ADMINISTRATION GENERALE
Adhésion au groupement de commandes du CIG pour la reliure des actes administratifs 2025-2029
M. le Président
7. ADMINISTRATION GENERALE
Fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres titulaires et suppléants d’une nouvelle Commission d’Appel d’Offres (CAO) générale à caractère permanent du Siredom
M. le Président
8. ADMINISTRATION GENERALE
Fixation des conditions de dépôts de listes et des modalités de vote en vue de l’élection des membres titulaires et suppléants d’une commission spécifique d’appel d’offres à caractère permanent du Siredom
M. le Président
9. ADMINISTRATION GENERALE
Fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres titulaires et suppléants d’une nouvelle Commission de Délégation de Service Public (CDSP) à caractère permanent du Siredom
M. le Président
10. ADMINISTRATION GENERALE
Désignation des représentants appelés à siéger au sein de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) du Siredom 2025-2030
Fabrice JAOUEN
11. FINANCES
Autorisation de programme pour la 2e unité de tri des biodéchets (tranche 2) à Vert le Grand
Fabrice JAOUEN
12. FINANCES
Approbation de la Décision Modificative n°1 du Budget principal 2024
Fabrice JAOUEN
13. FINANCES
Approbation du compte de gestion de clôture du budget annexe Compost Sud Essonne exercice 2023
Fabrice JAOUEN
14. FINANCES
Prise d’acte de la présentation du Compte administratif climat 2023 et du Budget climat 2024
M. le Président
15. FINANCES
Approbation des statuts de la Société d’Economie Mixte Locale (SEML) ESSONNE ENERGIES et adhésion à la SEML
Alain LAMOUR
16. MARCHES PUBLICS
Approbation et autorisation donnée au Président de signer l’avenant n°7 au contrat de concession de service public (DSP) pour l’exploitation du Centre d’Incinération et de Traitement des Déchets de Vert-le-Grand – Echarcon et ses prestations annexes
Fabrice JAOUEN
17. DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition du terrain cadastré B316 au lieu-dit Les Bois-Brûlés-commune de Vert-le-Grand et indemnisation du propriétaire pour les frais d’éviction
Fabrice JAOUEN
18. DOMAINE ET PATRIMOINE
Approbation du renouvellement de la convention relative à la mise à disposition du terrain de l’écocentre situé sur la commune de Vigneux-sur-Seine
Serge MERCIECA
19. RESSOURCES HUMAINES
– Définition des missions et compétences des postes à créer : UN poste d’Ingénieur en chef à temps complet, UN poste d’attaché à temps complet, DEUX postes de rédacteur à temps complet, , UN poste de Rédacteur principal 2e classe à temps complet, UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet, UN poste d’agent de maitrise principal à temps complet
– Et actualisation du tableau des effectifs
Fabrice JAOUEN
20. COMMUNICATION / PREVENTION
Prise d’acte du Rapport d’Activité du SIREDOM – ANNEE 2023 et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public des déchets du SIREDOM – ANNEE 2023
M. le Président
21. QUESTIONS DIVERSES