Retrouvez l’ordre du jour du Comité Syndical qui se tiendra mardi 25 mars 2025 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland, Lisses.
Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 25 mars 2025, (légalement convoquée le 12 mars 2025), le Comité syndical du Siredom, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le lundi 31 mars 2025 à 13h30.
M. le Président
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 10 février 2025
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM Sud-Francilien
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation des statuts de la Société d’Economie Mixte Locale (SEML) ESSONNE ENERGIES et adhésion à la SEML
Fabrice JAOUEN
5. FINANCES
Approbation du Compte de Gestion 2024 du Budget Principal du SIREDOM
6. FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2024 du Budget Principal du SIREDOM
7. FINANCES
Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2024 – Budget Principal
8. FINANCES
Approbation du calendrier des crédits de paiement pour la première Unité de tri (autorisation de programme n°2) et pour la deuxième unité de tri (autorisation de programme n°4) ainsi que de la modification de l’autorisation de programmen°4 pour la 2e unité de tri des biodéchets (tranche 2) à Vert-le-Grand
9. FINANCES
Adoption du Budget Primitif 2025 du Budget Principal du SIREDOM
Serge MERCIECA
10. RESSOURCES HUMAINES
Approbation du règlement de formation des agents du SIREDOM
11. RESSOURCES HUMAINES
Droit à la formation des élus du SIREDOM en 2025
12. RESSOURCES HUMAINES
Définition des missions et compétences des postes à créer : Un poste d’ingénieur territorial à temps complet, Un poste d’ingénieur territorial principal à temps complet, Un poste de technicien à temps complet ; Un poste de technicien principal 2ème classe à temps complet, Un poste de technicien principal 1ère classe à temps complet
Et actualisation du tableau des effectifs
Gilles LE PAGE
13. TRAITEMENT
Fixation de la tarification 2025 du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
14. TRAITEMENT
Approbation des versements des soutiens CITEO « emballages ménagers » et « imprimés papiers et papiers à usage graphique » pour l’année 2024 aux collectivités adhérentes du SIREDOM
M. le Président