Retrouvez l’ordre du jour du Comité Syndical du mardi 10 décembre 2024 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland, Lisses. La séance a été retransmise en direct via notre chaîne YouTube.
Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 10 décembre 2024, (légalement convoquée le 4 décembre 2024), le Comité syndical du Siredom, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le jeudi 19 décembre 2024 à 13h.
Suivez la retransmission du mardi 10 décembre 2024 dès 18h30 sur cette page.
M. le Président
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 18 novembre 2024
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM Sud Francilien
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Installation de nouveaux délégués représentant GPS Seine Essonne Sénart
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation et signature d’un pacte d’actionnaires entre le SIREDOM et les autres partenaires actionnaires de la future SEM ESSONNE ENERGIES
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Création d’une société dédiée à la construction et exploitation d’une Unité de Valorisation du Combustible Solide de Récupération (CSR) et prise de participation de la SEMARDEL
Fabrice JAOUEN
6. DOMAINE ET PATRIMOINE
Autorisation donnée au Président de vendre les parcelles O54, O55, O56 et O57 situées au lieu-dit Le Fonds de Morangis à WISSOUS
7. DOMAINE ET PATRIMOINE
Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un emplacement au profit de la CCVE pour la création d’un arrêt de bus devant le CITD de Vert-le-Grand-Echarcon (parcelle B185)
Fabrice JAOUEN
8. FINANCES
Approbation de la Décision Modificative n°3 du budget principal 2024
9. FINANCES
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2025 du Budget principal
Fabrice JAOUEN
10. FINANCES / ECOCENTRES
Approbation du tarif 2025 pour l’accès au réseau de déchèteries du SIREDOM des habitants de la commune de Chilly-Mazarin (Convention conclue avec la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay)
11. FINANCES / ECOCENTRES
Approbation des tarifs applicables en 2025 aux professionnels dans les écocentres
Fabrice JAOUEN
12. FINANCES
Approbation des modalités de financements de la seconde unité de tri des biodéchets d’une capacité de 48552 tonnes pouvant évoluer à 97104 tonnes.
13. FINANCES
Modalités de calcul des contributions des collectivités adhérentes pour l’année 2025.
14. FINANCES – Compétence collecte et traitement / Territoire Hurepoix
Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2025 des collectivités adhérentes, compétence collecte et traitement
15. FINANCES – Compétence traitement
Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2025 des collectivités adhérentes, compétence traitement
Serge MERCIECA
16. RESSOURCES HUMAINES
Remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services pour l’année 2025
17. RESSOURCES HUMAINES
Octroi en 2025 d’une prime d’intéressement à la performance collective des services – Direction des Ecocentres
18. RESSOURCES HUMAINES
Octroi d’une subvention complémentaire de 5000€ à l’Amicale du personnel au titre de l’année 2024
19. RESSOURCES HUMAINES
Conclusion d’une nouvelle convention d ‘objectifs avec l’Amicale du Personnel pour la période 2025-2027
Gautier CONAN
20. ECOCENTRES
Modification du règlement intérieur des écocentres du SIREDOM
21. ECOCENTRES/PREVENTION
Conclusion d’une convention de partenariat avec l’Établissement Régional d’Enseignement Adapté de Bonneuil sur Marne
Germain DUPONT
22. COMMUNICATION / PREVENTION
Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2025-2030
M. le Président