Le Comité Syndical aura lieu le jeudi 25 juin 2020, à 18h30 au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du compte rendu de la séance du 9 mars 2020
Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération relative au déroulement de séance et modalités de vote dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
M. le Président
2 – COLLECTE
Délibération portant sur l’approbation de la convention de partenariat relative à la collecte des encombrants et à la réalisation d’animations auprès des établissements scolaires de 1er cycle avec la recyclerie du Gâtinais
J-M. GELE
3 – FINANCES
Délibération portant adoption de la tarification de la collecte des encombrants sur le Hurepoix et modalités de participation des EPCI adhérents
D. ECHAROUX
4 – FINANCES/COLLECTE
Délibération portant sur la mise en œuvre de la redevance spéciale sur le territoire du Hurepoix et approbation du règlement de ladite redevance
D. ECHAROUX
5 – FINANCES
Délibération portant approbation du compte de gestion 2019 – Budget Principal
D. ECHAROUX
6 – FINANCES
Délibération portant approbation du Compte Administratif 2019 – Budget Principal
D.ECHAROUX
7 – FINANCES
Délibération portant affectation des comptes de résultat
D. ECHAROUX
8 – FINANCES
Délibération portant approbation du compte de gestion 2019 – Budget annexe
D. ECHAROUX
9 – FINANCES
Délibération portant approbation du Compte Administratif 2019 – Budget annexe
D. ECHAROUX
10 – FINANCES
Délibération portant adoption du Budget Supplémentaire 2020 – Budget Principal
D. ECHAROUX
11 – FINANCES
Délibération portant annulation de titres non recouvrés par le SIREDOM
D. ECHAROUX
11 bis – FINANCES
Délibération portant précisions relatives à la tarification des artisans dans les écocentres
D. ECHAROUX
12 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération instaurant l’octroi d’une prime exceptionnelle
J. HARTZ
13 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération instaurant le maintien du régime indemnitaire pour les agents victimes du Coronavirus et la non application du jour de carence des agents placés en congés de maladie ordinaire (quelle qu’en soit la cause) pendant la crise sanitaire
J. HARTZ
14 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant transposition et actualisation de la réforme du RIFSEEP dans le cadre du régime indemnitaire pour les ingénieurs et techniciens territoriaux
J. HARTZ
15 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’adjoint administratif principal de 2e classe en vue d’occuper les missions de Gestionnaire payes carrières, définition des missions et compétences d’un poste vacant : définition des missions et compétences d’UN (1) poste d’adjoint technique principal de 2e classe en vue d’occuper les missions d’Agent valoriste, création d’un poste et définition des missions et compétences d’ UN (1) poste Adjoint technique en vue d’occuper les missions de Chef d’exploitation des écocentres, création de deux postes et définition des missions et compétences de DEUX (2) postes Adjoints techniques en vue d’occuper les missions d’agents d’exploitation auprès de la Direction des projets éco-industriels et de la valorisation.
Et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM.
J. HARTZ
16 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de dix (10) agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifié par la loi n°2019-828 du 06 août 2019 – article 7)
J. HARTZ
17 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent de catégorie C ou B du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne auprès du SIREDOM
J. HARTZ
18 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement d’un apprenti
J. HARTZ
19 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services
J. HARTZ
20 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant sur le choix du mode d’exploitation de la plateforme de compostage « Compost Sud Essonne » située à Boissy le Sec et autorisation donnée à M. le Président de lancer la procédure de concession de service pour la gestion et l’exploitation de ladite plateforme de compostage
M le Président
21 – COMMUNICATION
Rapport d’activités 2019 et Rapport sur le prix et la qualité du service public
M. le Président