Comité Syndical du 15 octobre 2014


Le prochain Comité Syndical du SIREDOM, se tiendra  à 18h30 le mercredi 15 octobre 2014 à l'Ecosite Sud Essonne, 15/17 rue de la Butte de Cordières - ZI Brières-les-Scellées 91150 Etampes (salle 1er étage).

 

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour de cette réunion publique :

 

INFORMATION – ORGANIGRAMME DU SIREDOM

 

INFORMATION – LOCAUX LISSES

 

1.    AFFAIRES GENERALES - APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES REUNIONS DU COMITE SYNDICAL DU 28/05 ET 24/06/14 – INFORMATION SUR LES DELIBERATIONS PRISES PAR LE BUREAU

 

2.    AFFAIRES GENERALES - PRESENTATION DES CONCLUSIONS DES 3 AUDITS – DELIBERATION DE PRINCIPE PRENANT ACTE DES CONCLUSIONS DE CHACUN DES 3 RAPPORTS

 

3.    AFFAIRES GENERALES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU SIREDOM

 

4.    AFFAIRES GENERALES - MODIFICATION DES STATUTS

 

5.    AFFAIRES GENERALES - PRESENTATION DU RA 2013 ET RDD 2013

 

6.    AFFAIRES GENERALES - RAPPORT 2013 DES MANDATAIRES DU SIREDOM ADMINISTRATEURS DE SEMARDEL

 

7.    AFFAIRES GENERALES - DEFRAIEMENT DES DELEGUES DANS LE CADRE D’UN MANDAT SPECIAL – INDEMNITE DU PRESIDENT

 

8.    FINANCES - APPROBATION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE GENERAL 2014

 

9.    FINANCES - APPROBATION DU PRINCIPE D’ALLOCATION D’UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE PUBLIC - APPROBATION DE L’ALLOCATION D’UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE PUBLIC POUR L’ANNEE 2014

 

10. AFFAIRES JURIDIQUES - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT RESILIATION DU MARCHE N°2012-009 DE RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DU TERRITOIRE DU SIREDOM – ANNEES 2012-2016 – LOT 1 RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS

 

11. AFFAIRES JURIDIQUES - APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT SUR LE REGLEMENT DU LITIGE OPPOSANT LE SIREDOM ET LA SOCIETE ESV

 

12. MARCHES PUBLICS - AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE LANCER ET SIGNER L’ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A LA REALISATION, L’AMENAGEMENT ET L’EXTENSION DE DECHETERIES POUR LES BESOINS DU SIREDOM ET SES PRESTATIONS ANNEXES - CONSTITUTION DE LA COMMISSION JURY DANS LE CADRE DE L’ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIF A LA REALISATION, L’AMENAGEMENT ET L’EXTENSION DE DECHETERIES POUR LES BESOINS DU SIREDOM ET SES PRESTATIONS ANNEXES

 

13. MARCHES PUBLICS - AUTORISATION POUR LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT AU MARCHE 2010-26 PRESTATIONS D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SIREDOM – LOT 1 : dommages aux biens et risques annexes : avenant n°2 - LOT 4 : risques statutaires du personnel : avenant n°3

 

14. DECHETERIES - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETERIES

 

15. DECHETERIES - AUTORISATION POUR LE PRESIDENT A SIGNER UN AVENANT A LA CONVENTION D’ACCES AUX DECHETERIES AVEC LES CHAMBRES CONSULAIRES

 

16. QUESTIONS DIVERSES