Délibérations du SIREDOM

Compte-rendus et Délibérations
SIREDOM - tableau de bord suivi des délibérations 2010
 
 

COMITE SYNDICAL DU 09 JUIN 2010 - séance du 03 juin non tenue par manque de quorum

DELIBERATION

 

10,06,09/01

FINANCES - Budget principal - approbation du compte administratif 2009

10,06,09/02

FINANCES - Budget principal - affectation des résultats 2009

10,06,09/03

FINANCES - approbation du principe de facturation des déchets déposés en décchèteries

10,06,09/04

DECHETERIES - autorisation pour le président à signer un avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre pour la déchèterie de NOZAY

10,06,09/05

MARCHES PUBLICS - autorisation pour le Président à lancer une appel d'offres "études, placement et gestion des polices d'assurances du SIREDOM "

10,06,09/06

MARCHES PUBLICS - autorisation pour le Président à lancer un marché "travaux de voirie déchèteries de MORANGIS et SAINTE GENEVIEVE DES BOIS"

10,06,09/07

MARCHES PUBLICS - autorisation pour le Président à signer le marché de servic n°2010-02 intitulé "transport des ordures ménagères et des collectes sélectives issues de l'Ecosite Sud Essonne"

10,06,09/08

MARCHES PUBLICS - autorisation pour le Président à signer le marché n°2010-03 intitulé "collecte et traitement des déchets dangereux de ménages issus des déchèteries"

10,06,09/09

MARCHES PUBLICS - autorisation pour le Président à signer le marché n°2010-07 intitulé "fourniture et livraison de bornes d'apport volontaire"

10,06,09/10

MARCHES PULBICS - autorisation pour le Président à signer le marché n°2010-10 intitulé "aménagement du centre ECOSITE SUD ESSONNE"

10,06,09/11

mandat au Bureau pour autoriser le Président à signer une convention de partenariat avec les collectivités du SIREDOM pour la 1ère acquisition de bornes d'apport volontaire

BUREAU du 03 juin 2010

DELIBERATION

 

10,06,03/B01

marchés publics -2010-04 - "fourniture et pose de vannes d'arrêt" - autorisation pour le Président à signer le marché

BUREAU du 19 mai 2010

COMPTE RENDU DU BUREAU DU 30 mars 2010

DELIBERATION

 

10,03,30/B01

marchés publics - autorisation pour le Président à signer le MAPA "conception, impression et livraison avec déchargement de supports de communication pour le SIREDOM et son réseau déchèteries"

10,03,30/B02

autorisation pour le Président à signer un avenant n°2 à la convention d'accès au réseau déchèteries avec MARCOUSSIS

10,03,30/B03

ressources humaines - modification du tableau des effectifs - création de poste

COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 30 mars 2010

DELIBERATION


10,03,30/01

adminsitration générale - élection d'un membre titulaire à la commission consultative des usagers des services publics locaux

10,03,30/02

finances - approbation du budget primitif 2010

10,03,30/03

finances - affectation du résultat 2009 du budget déchèteries

10,03,30/04

reprise matière - autorisation pour le Président à signer un avenant n°4 au contrat programme de durée barème D avec Eco-Emballages

10,03,30/05

marchés publics - autorisation pour le Président à lancer un marché de travaux alloti pour la construction d'une déchèterie à Nozay

COMPTE RENDU DU BUREAU DU 10 mars 2010

DELIBERATION


10,03,10/B01

marchés publics - marché 2010-05 - "fourniture et pose de vannes d'arrêt" - autorisation pour le Président à lancer le marché
 

COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 17 février 2010 - séance du 11 février non tenue par manque de quorum
DELIBERATION

10,02,17/01 administration générale - modification des statuts - article 1 - composition du syndicat
10,02,17/02 administration générale - postes des 1er, 4ème, 5ème et 16ème Vice-Présidents
10,02,17/03 administration générale - élection du 1er Vice-Président
10,02,17/04 administration générale - élection du 4ème Vice-Président
10,02,17/05 administration générale - élection du 5ème Vice-Président
10,02,17/06 administration générale - élection du 16ème Vice-Président
10,02,17/07 finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2010
10,02,17/08 finances - fiscalisation des charges de structure 2010
10,02,17/09 administration générale - désignation du représentant du SIREDOM à la CLIS de Vert le Grand
10,02,17/10 administration générale - désignation du représentant du SIREDOM à la SEMARDEL
10,02,17/11 administration générale - désignation du représentant des élus au CNAS
10,02,17/12 administration générale - demande d'adhésion du SIEOM
10,02,17/13 administration générale - autorisation pour le Président à signer une convention "syndicat client" avec le SIEOM
10,02,17/14 administration générale - autorisation pour le Président à signer une convention "commune cliente" avec MARCOUSSIS
10,02,17/15 marchés publics - liste de smarchés publics supérieurs à 20 000 € conclus en 2009
10,02,17/16 marchés publics - autorisation pour le président à signer le marché de collecte des points d'apport volontaire verre et emballages sur le territoire du SIREDOM - 2009-20
10,02,17/17 marchés publics - autorisation pour le Président à signer un avenant n°4 de durée du amrché 2007-01 " collecte et traitement des DDM issus des déchèteries du SIREDOM
10,02,17/18 management qualité - autorisation pour le Président à signer la déclaration 2010 relative à la politique QUALITE ENVIRONNEMENT du SIREDOM
 

COMPTE RENDU DU BUREAU DU 11 FEVRIER 2010
DELIBERATION

10,02,11/B01 avenant n°1 à la convention de mise à disposition de bureaux de l'Ecosite Sud Essonne avec le SEDRE
10,02,11/B01 approbation du règlement intérieur de l'Ecosite Sud Essonne

COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL du 6 janvier 2010

DELIBERATION


10,01,06/01

FINANCES - Budget principal 2009 - Décision Modificative n°1

10,01,06/02

FINANCES - approbation des tarifs 2010

10,01,06/03

Bail Emphytéotique Administratif - approbation de l'avenant n°10

10,01,06/04

autorisation pour le Président à signer un protocole de location de la parcelle de terrain cadastrée B190 - avenant n°1 à la convention de mise à disposition

10,01,06/05

autorisation pour le Président à lancer une procédure d'enquête publique pour le déclassement du domaine public de la parcelle de terrain cadastrée B176 située sur Vert le Grand

10,01,06/06

marchés publics - autorisation pour le Président à lancer les marchés de travaux pour l'aménagement du quai de transfert de l'Ecosite Sud Essonne à Etampes

10,01,06/07

marchés publics - autorisation pour le Président à lancer le amrché d'acquisition de bornes d'apport volontaire sur le territoire du Syndicat

10,01,06/08

marchés publics - autorisation pour le Président à signer un avenant n°3 au marché 2007-01 "collecte et traitement des déchets dangereux des ménages issus des déchèteries"

10,01,06/09

marchés publics - autorisation pour le Président à signer un avenant n°1 au marché de traitement du bois, lot 5 du marché 2009-06 "exploitation des déchèteries du SIREDOM
 
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