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/ 13 mars 2023

Comité syndical du vendredi 17 mars 2023

Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 13 mars 2023, (légalement convoquée le 7 mars 2023), le comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le VENDREDI 17 MARS 2023 à 13 h 30.

L’ordre du jour est similaire à la séance précédente.

M. le Président

1. ADMINISTRATION GENERALE

 

– Approbation du Procès-verbal du Comité du 17 février 2023

– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2. ADMINISTRATION GENERALE

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Installation de nouveaux délégués représentant la CA Paris Saclay

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3. ADMINISTRATION GENERALE

 

Installation de nouveaux délégués représentant la CA Val d’Yerres Val de Seine

4. ADMINISTRATION GENERALE

 

Installation de nouveaux délégués représentant la CC du Dourdannais en Hurepoix

 

5. ADMINISTRATION GENERALE

 

Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération

Fabrice JAOUEN - Saclas - 125x125
Fabrice JAOUEN

6. FINANCES 

Approbation du Budget Primitif 2023 du Budget Principal du SIREDOM

7. FINANCES 

Approbation des versements des soutiens CITEO « emballages » pour l’année 2022 aux collectivités adhérentes du SIREDOM

8. FINANCES 

Demandes de subvention au titre du Fonds Vert

Serge MERCIECA

9. RESSOURCES HUMAINES 

 

Droit à la formation des élus pour l’année 2023

 

10. RESSOURCES HUMAINES 

 

Remboursement des frais de déplacements temporaires des agents du SIREDOM – précision sur les délais et conditions de prise en charge

 

11. RESSOURCES HUMAINES 

 

Adoption du règlement intérieur de la Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT)

 

12. RESSOURCES HUMAINES 

 

Modification de l’annexe relative aux grandes orientations en matière de politique du régime indemnitaire

 

13. RESSOURCES HUMAINES 

 

Revalorisation de la participation à la protection sociale complémentaire (volets mutuelle santé et prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation

 

14. RESSOURCES HUMAINES

 

Modification de la charte sur le télétravail

 

15. RESSOURCES HUMAINES

 

Mise à jour du livret d’accueil/règlement intérieur 2023

 

16. RESSOURCES HUMAINES

 

Délibération portant :

  • Suppression de NEUF postes vacants
  • Et actualisation du tableau des effectifs
Le Page
Gilles LE PAGE

17. TRAITEMENT ET VALORISATION

 

Approbation de l’avenant n°2 à la convention de partenariat établie entre le SIREDOM et la RIVED

Thomas
Le Président 

18. QUESTIONS DIVERSES 

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