Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 13 mars 2023, (légalement convoquée le 7 mars 2023), le comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le VENDREDI 17 MARS 2023 à 13 h 30.
L’ordre du jour est similaire à la séance précédente.
M. le Président
1. ADMINISTRATION GENERALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 17 février 2023
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2. ADMINISTRATION GENERALE
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3. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la CA Val d’Yerres Val de Seine
4. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la CC du Dourdannais en Hurepoix
5. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération
Fabrice JAOUEN
6. FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2023 du Budget Principal du SIREDOM
7. FINANCES
Approbation des versements des soutiens CITEO « emballages » pour l’année 2022 aux collectivités adhérentes du SIREDOM
8. FINANCES
Demandes de subvention au titre du Fonds Vert
Serge MERCIECA
9. RESSOURCES HUMAINES
Droit à la formation des élus pour l’année 2023
10. RESSOURCES HUMAINES
Remboursement des frais de déplacements temporaires des agents du SIREDOM – précision sur les délais et conditions de prise en charge
11. RESSOURCES HUMAINES
Adoption du règlement intérieur de la Formation Spécialisée Santé, Sécurité et Conditions de Travail (FSSSCT)
12. RESSOURCES HUMAINES
Modification de l’annexe relative aux grandes orientations en matière de politique du régime indemnitaire
13. RESSOURCES HUMAINES
Revalorisation de la participation à la protection sociale complémentaire (volets mutuelle santé et prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation
14. RESSOURCES HUMAINES
Modification de la charte sur le télétravail
15. RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du livret d’accueil/règlement intérieur 2023
16. RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant :
- Suppression de NEUF postes vacants
- Et actualisation du tableau des effectifs
Gilles LE PAGE
17. TRAITEMENT ET VALORISATION
Approbation de l’avenant n°2 à la convention de partenariat établie entre le SIREDOM et la RIVED
