Le quorum n’ayant pas été atteint à la séance du 13 mars 2023, (légalement convoquée le 7 mars 2023), le comité syndical du SIREDOM, conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibérera valablement sans condition de quorum, le VENDREDI 17 MARS 2023 à 13 h 30.
L’ordre du jour est similaire à la séance précédente.
M. le Président
1. ADMINISTRATION GENERALE
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 17 février 2023
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
Fabrice JAOUEN
2. FINANCES
Prise d’acte de la présentation du Compte administratif Climat 2022
M. le Président
3. ADMINISTRATION GENERALE
Installation d’un nouveau délégué à la Communauté de Communes du Val d’Essonne
4. ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte de l’Avis n° A-02 de la Chambre Régionale des Comptes
Christian SCHOETTL
5. ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport d’activités de l’année 2021 du SITREVA
Fabrice JAOUEN
6. FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget Principal du SIREDOM
7. FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
8. FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal du SIREDOM
9. FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
10. FINANCES
Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2022 – Budget Principal
11. FINANCES
Reprise des résultats du Budget Annexe dans le Budget Principal
12. FINANCES
Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal du SIREDOM
13. FINANCES
Admission en non-valeur
Serge MERCIECA
14. RESSOURCES HUMAINES
Approbation de la charte modifiée concernant l’accueil des animaux de compagnie sur le lieu de travail
15. RESSOURCES HUMAINES
Transfert de personnel de SITREVA dans le cadre de la sortie du SIREDOM du SITREVA
| 16. RESSOURCES HUMAINES
– Définition des missions et compétences des postes à créer : UN poste d’Ingénieur principal à temps complet, UN poste d’Ingénieur à temps complet, UN poste d’Adjoint d’animation principal de 2e classe à temps complet, UN poste de Rédacteur à temps complet, DEUX postes d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet, UN poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet, UN poste d’Adjoint administratif à temps complet et 3 postes d’Adjoints techniques principaux de 2e classe. – Et actualisation du tableau des effectif |
17. RESSOURCES HUMAINES
Modification du document cadre fixant les grandes orientations du SIREDOM en matière de régime indemnitaire
Klerwi LANDRAU
18. ECOCENTRES
Nouvelle convention DASTRI – Collecte des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux Perforants (DASRI)
19. ECOCENTRES
Convention pour la collecte séparée des articles de bricolage et de jardin thermiques avec l’éco-organisme ECOLOGIC
20. ECOCENTRES
Convention pour la collecte séparée des articles de sport et de loisirs avec l’éco-organisme ECOLOGIC
21. ECOCENTRES
Convention pour la collecte des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles avec l’éco-organisme CYCLEVIA
Gilles Le Page
22. TRAITEMENT
Fixation de la tarification 2023 du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
M. le Président
23. COMMUNICATION
Prise d’acte du Rapport d’Activité et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2022 du SIREDOM
Alain LAMOUR
24. MARCHES PUBLICS
Point d’information sur la fourniture des composteurs (évolution des prix)
M. Le président
| 25. QUESTIONS DIVERSES |