Le Comité Syndical aura lieu le mardi 21 juin 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Ordre du jour
M. le Président
1. ADMINISTRATION GENERALE
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 23 MARS 2022
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix
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3. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération
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4. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveau délégués représentant l’EPT Grand Orly Seine Bièvre
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5. ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM
M. Christian Schoettl
6. ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport 2020 du SITREVA
M. le Président
7. ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte de l’Avis de la Chambre Régionale des Comptes
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8. ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant sur la dissolution de la SARL Compost Sud-Essonne
M. Fabrice Jaouen
9. FINANCES
Souscription d’une ligne de trésorerie d’un montant de 1 m€ avec ARKEA à compter du 1 er octobre au plus tard
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10. FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Principal du
SIREDOM
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11. FINANCES
Approbation du CA 2021 du Budget Principal du SIREDOM
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12. FINANCES
Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne Fabrice JAOUEN
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13. FINANCES
Approbation du CA 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
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14. FINANCES
Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2021 – Budget Principal
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15. FINANCES
Affectation des résultats 2021 du Budget Annexe (CSE) Fabrice JAOUEN
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16. FINANCES
Modification de la délibération 22.03.23/07 relative à la convention d’objectifs entre l’Amicale du personnel et le Siredom
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17. FINANCES
Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal du SIREDOM Fabrice JAOUEN
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18. FINANCES
Approbation du Budget Supplémentaire du Budget annexe (CSE)
M. Serge Mercieca
19. RESSOURCES HUMAINES
Remboursement de frais de déplacement des élus du SIREDOM
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20. RESSOURCES HUMAINES
Remboursement des frais de déplacement des agents du SIREDOM
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21. RESSOURCES HUMAINES
Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire (volet prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation
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22. RESSOURCES HUMAINES
Modification des conditions générales d’attribution des titres restaurants pour le personnel du SIREDOM
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23. RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet (pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité (EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)
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24. RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant :
• Définition des missions et compétences des postes à créer :
UN Technicien, HUIT postes d’adjoints techniques, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe et 5 postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;
• Suppression de DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;
• Et actualisation du tableau des effectifs
M. Le Président
25. MARCHES PUBLICS
Approbation de l’avenant n°2 à la délégation de service public pour l’exploitation du CITD de Vert-le-Grand – Echarcon M. le Président
M. Gilles Le Page
26. COLLECTE ET TRAITEMENT
Approbation de l’avenant à la convention RIVED
M. Christian Schoettl
27. COLLECTE ET TRAITEMENT
Convention de mise à disposition de caissons dans les Centres Techniques Municipaux avec la CA Paris-Saclay
M. le Président
28. COMMUNICATION
Prise d’acte du Rapport d’Activité et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2021
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