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Comité syndical du mardi 21 juin 2022

Le Comité Syndical aura lieu le mardi 21 juin 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

Ordre du jour

M. le Président

1. ADMINISTRATION GENERALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 23 MARS 2022
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix

3. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération

4. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveau délégués représentant l’EPT Grand Orly Seine Bièvre


5. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM

Schoettle copie
M. Christian Schoettl

6. ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport 2020 du SITREVA

M. le Président

7. ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte de l’Avis de la Chambre Régionale des Comptes

8. ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant sur la dissolution de la SARL Compost Sud-Essonne

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

9. FINANCES

Souscription d’une ligne de trésorerie d’un montant de 1 m€ avec ARKEA à compter du 1 er octobre au plus tard

10. FINANCES

Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Principal du
SIREDOM


11. FINANCES

Approbation du CA 2021 du Budget Principal du SIREDOM

12. FINANCES

Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne Fabrice JAOUEN

13. FINANCES

Approbation du CA 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

14. FINANCES

Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2021 – Budget Principal

15. FINANCES

Affectation des résultats 2021 du Budget Annexe (CSE) Fabrice JAOUEN

16. FINANCES

Modification de la délibération 22.03.23/07 relative à la convention d’objectifs entre l’Amicale du personnel et le Siredom

17. FINANCES

Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal du SIREDOM Fabrice JAOUEN

18. FINANCES

Approbation du Budget Supplémentaire du Budget annexe (CSE)

Mercieca
M. Serge Mercieca

19. RESSOURCES HUMAINES

Remboursement de frais de déplacement des élus du SIREDOM

20. RESSOURCES HUMAINES

Remboursement des frais de déplacement des agents du SIREDOM

21. RESSOURCES HUMAINES

Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire (volet prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation

22. RESSOURCES HUMAINES

Modification des conditions générales d’attribution des titres restaurants pour le personnel du SIREDOM

23. RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet (pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité (EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)

24. RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant :
• Définition des missions et compétences des postes à créer :
UN Technicien, HUIT postes d’adjoints techniques, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe et 5 postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;

• Suppression de DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;

• Et actualisation du tableau des effectifs

M. Le Président

25. MARCHES PUBLICS

Approbation de l’avenant n°2 à la délégation de service public pour l’exploitation du CITD de Vert-le-Grand – Echarcon M. le Président

Lepage
M. Gilles Le Page

26. COLLECTE ET TRAITEMENT

Approbation de l’avenant à la convention RIVED

Schoettle copie
M. Christian Schoettl

27. COLLECTE ET TRAITEMENT

Convention de mise à disposition de caissons dans les Centres Techniques Municipaux avec la CA Paris-Saclay

M. le Président

28. COMMUNICATION

Prise d’acte du Rapport d’Activité et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2021

29. Questions diverses

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