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/ 19 septembre 2022

Comité syndical du mardi 20 septembre 2022

Le Comité Syndical aura lieu le mardi 20 septembre 2022 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

Ordre du jour

M. le Président

1. ADMINISTRATION GENERALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 21 JUIN 2022
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2. ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués représentant le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Région d’Etampes (SEDRE)

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

3. ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte de l’Avis de la Chambre Régionale des Comptes (avis du 13 juillet 2022)

M. le Président

4. ADMINISTRATION GENERALE

Reconduction de la convention relative aux conditions de sortie du SIREDOM de SITREVA et à la gestion transitoire du traitement des déchets ménagers

5. ADMINISTRATION GENERALE

Approbation de la modification de l’annexe 2 par voie d’avenant de la convention relative aux conditions de sortie du SIREDOM de SITREVA et à la gestion transitoire du traitement des déchets ménagers

6. ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du versement aux archives départementales et autorisation de signer la convention de dépôt aux archives

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

7. FINANCES

Approbation de l’avenant au protocole financier conclu avec La Banque Postale Leasing and Factoring et le groupe SEMARDEL

Mercieca
M. Serge Mercieca

8. RESSOURCES HUMAINES

Approbation de la charte d’accueil des animaux de compagnie sur le lieu de travail

9. RESSOURCES HUMAINES

Autorisation de signature de la convention n°1090 relative au remboursement par le SIREDOM de la rémunération des médecins membres du Conseil médical et des expertises médicales

10. RESSOURCES HUMAINES

Approbation de la modification du document cadre relatif aux grandes orientations en matière de politique du régime indemnitaire

11. RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement d’un apprenti

12. RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)

13. RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant :
• Définition des missions et compétences des postes à créer :
UN poste d’Adjoint administratif principal de 1 ère classe, UN poste d’adjoint technique de 1 ère classe, UN poste d’Adjoint administratif principal de 2 ème classe, et UN poste d’Agent de maîtrise principal

• Définitions des missions et compétences des postes à transformer : UN poste de Rédacteur principal de 1 ère classe et UN poste d’Adjoint technique principal de 2 ème classe

• Suppression de TREIZE postes vacants

• Et actualisation du tableau des effectifs

Klerwi Landrau
Mme. Klerwi Landrau

14. ECO-CENTRES

Approbation de la Convention ECODDS – Collecte des Articles de Bricolage et de Jardinage (ABJ) – catégorie « outillages du peintre »

15. ECO-CENTRES

Approbation du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec l’éco-organisme Eco-mobilier et à sa signature par le Président

16. ECO-CENTRES

Approbation du contrat territorial pour les jouets avec l’éco-organisme Eco-mobilier et à sa signature par le Président

17. ECO-CENTRES

Approbation de la Convention ECO 2PR – Expérimentation de collecte et traitement des polystyrènes sur l’éco-centre de Dourdan.

M. le Président

18. Questions diverses

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