Le Comité Syndical d’installation aura lieu le jeudi 4 mars 2021 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne
Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Approbation du procès-verbal de la séance du 2 février 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant modification de la constitution de la commission de contrôle financier en matière de délégation de service public et désignation de ses membres.
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation des membres des commissions thématiques
Fabrice Jaouen
4 – FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2021 du Budget Principal du SIREDOM
5 – FINANCES
Approbation du Budget Primitif 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
6 – FINANCES
Approbation de l’ajustement de la contribution 2020 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers.
7 – FINANCES
Approbation l’ajustement de la contribution 2020 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
Serge Mercieca
8 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et compétences de DEUX (2) postes d’adjoints techniques à temps complet pour occuper des missions d’agents de brigade, D’UN (1) poste d’Adjoint administratif à temps complet pour occuper des missions de gestionnaire finances et d’UN (1) poste de Rédacteur territorial à temps complet pour occuper des missions de gestionnaire finances et mise à jour du tableau des effectifs
9 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de deux agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
10 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires
11 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification de la réfaction du régime indemnitaire en cas de congés pour maladie ordinaire
12 – RESSOURCES HUMAINES
Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP
13 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la mise à jour du livret d’accueil faisant office de règlement intérieur
14 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à l’élaboration du livret d’accueil pour les agents valoristes
15 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant instauration du télétravail
Germain Dupont
16 – COMPETENCE COLLECTE ET TRAITEMENT
Délibération portant approbation des modalités de fourniture de composteurs
Gilles Le Page
17 – EXPLOITATION ET ENERGIE RENOUVELABLE
Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat avec la RIVED pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
M. le Président
18 – ADMINISTRATION GENERALE
Election d’un nouveau 11ème Vice-président en remplacement de Monsieur Yves VILATTE, démissionnaire