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/ 21 juin 2021

Comité syndical du 24 juin 2021 – au siège du Siredom à Lisses

Le Comité Syndical aura lieu le jeudi 24 juin 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Approbation du Procès-verbal du Comité du 5 mai 2021

• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de délégués titulaires représentant Grand Paris Sud et de leurs suppléants.

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Installation de nouveaux délégués pour la CCDH.

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Election du 11ème Vice-Président.

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Recomposition de la Commission d’Appel d’Offres suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Recomposition de la Commission de Délégation de Service Public suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.

7 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du projet de statuts modifiés et mandat à Bernard SPROTTI pour siéger à l’assemblée générale extraordinaire de la SEMARDEL.

8 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du plan de développement du groupe SEMARDEL.

9 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation d’un nouveau délégué titulaire auprès du SITREVA en remplacement de M Poussin.

10 – ADMINISTRATION GENERALE

Affectation des véhicules de service.

Fabrice Jaouen

11 – FINANCES

Approbation du compte de gestion 2020 – Budget Principal.

12 – FINANCES

Approbation du Compte Administratif 2020- Budget Principal.

13 – FINANCES

Affectation des comptes de résultat.

14 – FINANCES

Approbation du compte de gestion 2020 – Budget annexe.

15 – FINANCES

Approbation du Compte Administratif 2020– Budget annexe.

15 bis – FINANCES

Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2020 – Budget Annexe.

Serge Mercieca

16 – RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du document cadre définissant le régime indemnitaire et ses critères de répartition au sein du SIREDOM

17 – RESSOURCES HUMAINES

Décompte du temps de travail des agents du SIREDOM sur la base d ‘une durée de travail annuelle égale à 1 607 heures.

18 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement de seize agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).

19 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement de dix agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifié par la loi n°2019-828 du 06 août 2019 – article 7).

20 – RESSOURCES HUMAINES

Suppression d’un poste de Directeur Général Adjoint, définition des missions et compétences de postes à créer : UN poste d’Attaché principal à temps complet en vue d’occuper des missions de chargé de mission en comptabilité analytique, UN poste de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) d’une collectivité de strate de 10 000 à 150 000 habitants pour le SIREDOM, et UN poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe en vue d’occuper des missions de Gestionnaire finances/secrétariat général.

21 – RESSOURCES HUMAINES

Recrutement d’un apprenti.

22 – RESSOURCES HUMAINES

Approbation de principe d’accueil étudiants stagiaires pour une durée minimale de 2 mois et versement d’une gratification.

Christian Schoettl

23 – COLLECTE – secteur HUREPOIX

Approbation du règlement de collecte applicable aux 37 communes du secteur du Hurepoix.

Germain Dupont

24 – COMMUNICATION

Approbation de la convention multi-partenariale dans le cadre du projet collaboratif -« Défi zéro déchet ».

25 – COMMUNICATION

Prise acte du Rapport d’Activité du SIREDOM – ANNEE 2020 et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public des déchets du SIREDOM – ANNEE 2020.

Le président

26 – INFORMATIONS

Point d’information sur l’avancée des négociations dans le cadre du retrait du SIREDOM du SITREVA.

27 – QUESTIONS DIVERSES

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