Le Comité Syndical aura lieu le jeudi 24 juin 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 5 mai 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de délégués titulaires représentant Grand Paris Sud et de leurs suppléants.
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Installation de nouveaux délégués pour la CCDH.
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Election du 11ème Vice-Président.
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Recomposition de la Commission d’Appel d’Offres suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.
6 – ADMINISTRATION GENERALE
Recomposition de la Commission de Délégation de Service Public suite au départ d’un titulaire et au retrait d’un suppléant.
7 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du projet de statuts modifiés et mandat à Bernard SPROTTI pour siéger à l’assemblée générale extraordinaire de la SEMARDEL.
8 – ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du plan de développement du groupe SEMARDEL.
9 – ADMINISTRATION GENERALE
Désignation d’un nouveau délégué titulaire auprès du SITREVA en remplacement de M Poussin.
10 – ADMINISTRATION GENERALE
Affectation des véhicules de service.
Fabrice Jaouen
11 – FINANCES
Approbation du compte de gestion 2020 – Budget Principal.
12 – FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2020- Budget Principal.
13 – FINANCES
Affectation des comptes de résultat.
14 – FINANCES
Approbation du compte de gestion 2020 – Budget annexe.
15 – FINANCES
Approbation du Compte Administratif 2020– Budget annexe.
15 bis – FINANCES
Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2020 – Budget Annexe.
Serge Mercieca
16 – RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du document cadre définissant le régime indemnitaire et ses critères de répartition au sein du SIREDOM
17 – RESSOURCES HUMAINES
Décompte du temps de travail des agents du SIREDOM sur la base d ‘une durée de travail annuelle égale à 1 607 heures.
18 – RESSOURCES HUMAINES
Recrutement de seize agents contractuels sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984).
19 – RESSOURCES HUMAINES
Recrutement de dix agents contractuels sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984 modifié par la loi n°2019-828 du 06 août 2019 – article 7).
20 – RESSOURCES HUMAINES
Suppression d’un poste de Directeur Général Adjoint, définition des missions et compétences de postes à créer : UN poste d’Attaché principal à temps complet en vue d’occuper des missions de chargé de mission en comptabilité analytique, UN poste de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS) d’une collectivité de strate de 10 000 à 150 000 habitants pour le SIREDOM, et UN poste d’Adjoint administratif principal de 2e classe en vue d’occuper des missions de Gestionnaire finances/secrétariat général.
21 – RESSOURCES HUMAINES
Recrutement d’un apprenti.
22 – RESSOURCES HUMAINES
Approbation de principe d’accueil étudiants stagiaires pour une durée minimale de 2 mois et versement d’une gratification.
Christian Schoettl
23 – COLLECTE – secteur HUREPOIX
Approbation du règlement de collecte applicable aux 37 communes du secteur du Hurepoix.
Germain Dupont
24 – COMMUNICATION
Approbation de la convention multi-partenariale dans le cadre du projet collaboratif -« Défi zéro déchet ».
25 – COMMUNICATION
Prise acte du Rapport d’Activité du SIREDOM – ANNEE 2020 et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public des déchets du SIREDOM – ANNEE 2020.
Le président
26 – INFORMATIONS
Point d’information sur l’avancée des négociations dans le cadre du retrait du SIREDOM du SITREVA.