Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mardi 20 octobre 2020 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne
Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page
Ordre du jour
Rapporteur
Président du Siredom : Olivier Thomas
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- • Approbation du procès-verbal de la séance du 30.09.20
- –
- • Installation de nouveaux élus de Cœur d’Essonne Agglomération
Le Président
2 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du recours au vote électronique
Le Président
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Président.
Le Président
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau.
Le Président
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibérations portant élection des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau et installation du Bureau
Le Président
6 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Bureau.
Le Président
7 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant fixation de l’indemnité du Président
Le Président
8 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant fixation de l’indemnité des Vice-présidents et autres membres du Bureau
Le Président
9 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation de sept délégués titulaires et de sept suppléants auprès du SITREVA.
Le Président
10 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent du SIREDOM .
Le Président
11 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP) à caractère permanent du SIREDOM
Le Président
12 – FINANCES
Délibération portant approbation de la décision modificative n°1 – budget principal.
Le Président
13 – FINANCES
Délibération portant affectation du résultat 2019 – budget annexeCAO) à caractère permanent du SIREDOM
Le Président
14 – FINANCES
Délibération portant approbation du budget supplémentaire – budget annexe caractère permanent du SIREDOM
Le Président
15 – FINANCES
Délibération portant rectification de la délibération n°20.06.25/11 du 25 juin 2020 et annulation de titres
Le Président
16 – FINANCES – HUREPOIX
Délibération portant approbation des tarifs des conteneurs auprès des habitants (secteur du HUREPOIX)
Le Président
17 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et compétences de postes vacants : définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif principal de 1e classe vacant en vue d’occuper les missions de Gestionnaire Finances, définition des missions et compétences d’un poste vacant d’agent de maîtrise en vue d’occuper les missions de Responsable d’exploitation, définition des missions et compétences d’un poste vacant d’un poste d’Attaché territorial principal en vue d’occuper les missions de chargé de responsable des finances, définition des missions et compétences d’un poste d’un poste d’Attaché territorial principal à temps non complet (21 heures) à créer en vue d’occuper les missions de chargé de mission en comptabilité analytique
Le Président
18 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activités au service Finances
Le Président
19 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant adhésion à la centrale d’achat du Conseil Régional d’Ile De France
Le Président
20 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation de deux administrateurs représentant le SIREDOM au sein des instances de la SEMARDEL.