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/ 15 octobre 2020

Comité Syndical du 20 octobre 2020

Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mardi 20 octobre 2020 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne

Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page

Ordre du jour

Rapporteur
Président du Siredom : Olivier Thomas

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • • Approbation du procès-verbal de la séance du 30.09.20
  • • Installation de nouveaux élus de Cœur d’Essonne Agglomération
Le Président

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du recours au vote électronique

Le Président

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Président.

Le Président

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau.

Le Président

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibérations portant élection des Vice-Présidents et des autres membres du Bureau et installation du Bureau

Le Président

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Bureau.

Le Président

7 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant fixation de l’indemnité du Président

Le Président

8 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant fixation de l’indemnité des Vice-présidents et autres membres du Bureau

Le Président

9 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation de sept délégués titulaires et de sept suppléants auprès du SITREVA.

Le Président

10 – MARCHES PUBLICS

Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent du SIREDOM .

Le Président

11 – MARCHES PUBLICS

Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP) à caractère permanent du SIREDOM

Le Président

12 – FINANCES

Délibération portant approbation de la décision modificative n°1 – budget principal.

Le Président

13 – FINANCES

Délibération portant affectation du résultat 2019 – budget annexeCAO) à caractère permanent du SIREDOM

Le Président

14 – FINANCES

Délibération portant approbation du budget supplémentaire – budget annexe caractère permanent du SIREDOM

Le Président

15 – FINANCES 

Délibération portant rectification de la délibération n°20.06.25/11 du 25 juin 2020 et annulation de titres

Le Président

16 – FINANCES – HUREPOIX

Délibération portant approbation des tarifs des conteneurs auprès des habitants (secteur du HUREPOIX)

Le Président

17 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et compétences de postes vacants : définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif principal de 1e classe vacant en vue d’occuper les missions de Gestionnaire Finances, définition des missions et compétences d’un poste vacant d’agent de maîtrise en vue d’occuper les missions de Responsable d’exploitation, définition des missions et compétences d’un poste vacant  d’un poste d’Attaché territorial principal en vue d’occuper les missions de chargé de responsable des finances, définition des missions et compétences d’un poste d’un poste d’Attaché territorial principal à temps non complet (21 heures) à créer en vue d’occuper les missions de chargé de mission en comptabilité analytique

Le Président

18 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activités au service Finances

Le Président

19 – MARCHES PUBLICS

Délibération portant adhésion à la centrale d’achat du Conseil Régional d’Ile De France

Le Président

20 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation de deux administrateurs représentant le SIREDOM au sein des instances de la SEMARDEL.

21 – QUESTIONS DIVERSES

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