Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mardi 2 février 2020 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne
Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- – Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
- – Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
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2 – ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération autorisant le Président à engager les discussions en vue de la sortie du SITREVA
Christian Schoettl
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport d’activité 2019 du SITREVA
M. le Président
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant approbation de la création de commissions thématiques et définition de leur composition
Fabrice Jaouen
6 – FINANCES
Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2021 – Budget Principal
7 – FINANCES
Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
8 – FINANCES
Reconduction de l’adhésion au Cercle National du Recyclage pour 2021
M. le Président
9 -ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant constitution de la commission de contrôle financier en matière de délégation de service public et désignation de ses membres
Serge Mercieca
10 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet en vue d’occuper un poste de gestionnaire finances, de deux postes d’Adjoints techniques à temps complet et trois postes d’Adjoints techniques à temps non complet (11h hebdomadaires) à créer en vue d’occuper les missions d’Agent valoriste et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM)
11 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération autorisant le recrutement de cinq agents contractuels sur un emploi non permanent (dont 2 à temps complet et 3 à temps non complet à raison de 11 heures hebdomadaires) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
11 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative à la modification de la fixation de l’indemnité de fonction des membres du Bureau
Klerwi Landreau
13 – ECO-CENTRES
Modification du règlement intérieur des éco-centres du SIREDOM et précisions relatives à la tarification des professionnels
14 –ECO-CENTRES
Approbation de la convention OCAD3E – collecte et reversement financier pour la collecte des DEEE sur les éco-centres.
15 –ECO-CENTRES
Approbation des conventions de reprise des lampes usagées avec Ecosystem et OCAD3E
Gilles Lepage
16 – EXPLOITATION/VALORISATION
Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président d’engager les opérations présentées dans la candidature du SIREDOM au Plan de Performance des Territoires de CITEO