Je peux vous aider ?

/ 28 janvier 2021

Comité syndical du 2 février 2021

Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mardi 2 février 2020 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne

Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
  • – Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération autorisant le Président à engager les discussions en vue de la sortie du SITREVA

Schoettle
Christian Schoettl

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport d’activité 2019 du SITREVA

M. le Président

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant approbation de la création de commissions thématiques et définition de leur composition

Fabrice Jaouen

6 – FINANCES

Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2021 – Budget Principal

7 – FINANCES

Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne

8 – FINANCES

Reconduction de l’adhésion au Cercle National du Recyclage pour 2021

M. le Président

9 -ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant constitution de la commission de contrôle financier en matière de délégation de service public et désignation de ses membres

Serge Mercieca

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif principal de 2e classe à temps complet en vue d’occuper un poste de gestionnaire finances, de deux postes d’Adjoints techniques à temps complet et trois postes d’Adjoints techniques à temps non complet (11h hebdomadaires) à créer en vue d’occuper les missions d’Agent valoriste et actualisation du tableau des effectifs du SIREDOM)

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement de cinq agents contractuels sur un emploi non permanent (dont 2 à temps complet et 3 à temps non complet à raison de 11 heures hebdomadaires) pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26/01/1984)

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la modification de la fixation de l’indemnité de fonction des membres du Bureau

Klerwi Landreau

13 – ECO-CENTRES

Modification du règlement intérieur des éco-centres du SIREDOM et précisions relatives à la tarification des professionnels

14 –ECO-CENTRES

Approbation de la convention OCAD3E – collecte et reversement financier pour la collecte des DEEE sur les éco-centres.

15 –ECO-CENTRES

Approbation des conventions de reprise des lampes usagées avec Ecosystem et OCAD3E

Gilles Lepage

16 – EXPLOITATION/VALORISATION

Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président d’engager les opérations présentées dans la candidature du SIREDOM au Plan de Performance des Territoires de CITEO

17 – QUESTIONS DIVERSES

  • Partager