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/ 14 décembre 2020

Comité syndical du 17 décembre 2020

Le Comité Syndical d’installation aura lieu le jeudi 17 décembre 2020 à 18h30, Espace Daniel Salvi, 2 rue des Colombes, Ballancourt/Essonne

Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • – Approbation du compte rendu de la séance du 20 octobre 2020
  • – Installation de nouveaux élus de la Communauté d’Agglomération Etampois Sud Essonne
  • – Prise acte des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du Règlement intérieur du Comité syndical

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Désignation des représentants du SIREDOM appelés à siéger au sein de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets d’Ile-de-France.

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation de deux membres (1 titulaire et 1 suppléant) pour siéger à la commission de suivi de l’Ecosite de Vert le Grand/Echarcon

Bernard Sprotti - Breuillet
Bernard SPROTTI
EMMANUEL DASSA - BRIIS-SOUS-FORGES -125x125-45
Emmanuel DASSA

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport 2019 des administrateurs SIREDOM au Conseil d’Administration de la SEMARDEL

M. le Président

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Modification des délégations du Comité Syndical au Président

7 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

Serge Mercieca

8 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

9 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la composition du Comité Technique du SIREDOM

10 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la composition du Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du SIREDOM (CHSCT)

11 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative à la signature d’une convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi entre le service chômage du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne et le SIREDOM

12 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant définition des missions et compétences de postes vacants : définition des missions et compétences d’un poste d’adjoint administratif à temps complet existant vacant en vue d’occuper les missions d’Agent d’accueil, et création, définition des missions et compétences d’un poste d’Attaché territorial principal à temps complet en vue d’occuper les missions de chargé de mission en comptabilité analytique

13 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26.01.1984).

14 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant sur le droit à la formation des élus

Fabrice Jaouen

15 – FINANCES /JURIDIQUE

Approbation du protocole d’accord financier avec la Banque Postale et la SEMARDEL

16 – FINANCES / JURIDIQUE

Approbation de l’avenant au protocole de fin de Bail Emphytéotique Administratif conclu avec la SEMARDEL

17 – FINANCES

Décision Modificative n°2 Budget Principal 2020

18 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Principal

19 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Compost Sud Essonne

20 – FINANCES

Définition du mode de calcul de la contribution part fixe et de la contribution dite « à la carte » du SIREDOM suite à la mise en place, à compter du 1er janvier 2021, d’une gestion analytique comptable conforme au statut « à la carte » du SIREDOM

21 – FINANCES – compétence collecte et traitement

Approbation de la contribution 2021 des adhérents du SIREDOM, compétence collecte et traitement

22 – FINANCES – compétence collecte et traitement

Approbation des tarifs des conteneurs emballages à destination des habitants et entreprises en redevance spéciale

23 – FINANCES – compétence traitement et prestations de collecte en apport volontaire

Approbation de la contribution 2021 pour les collectivités dont le SIREDOM exerce la compétence « traitement des déchets ménagers et assimilés » ainsi que les prestations de collecte en apport volontaire du verre, des emballages légers et des papiers

24 – FINANCES

Approbation de la politique tarifaire 2021 – Budget Compost Sud Essonne

Gilles Le Page

25 – EXPLOITATION ET ENERGIE RENOUVELABLE

Présentation du rapport du délégataire au délégant au titre de l’exercice 2019 de SEMARDEL, titulaire du bail emphytéotique administratif pour l’exploitation du Centre Intégré de Traitement des Déchets de Vert le Grand, relatant les conditions d’exécution de l’exploitation de cet équipement

M. le Président

26 – MARCHES PUBLICS

Adhésion au groupement de commande d’achat d’électricité du SIPPEREC

Yves Villate

27 – MARCHES PUBLICS

Déclaration sans suite de la procédure de mise en concurrence relative à la concession de service public pour l’exploitation de la plateforme de compostage située à Boissy-le-Sec

M. le Président

28 – QUESTIONS DIVERSES

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