Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 15 décembre 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.
Ordre du jour
M. le Président
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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• Approbation du Procès-verbal du Comité du 18 OCTOBRE 2021
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
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2 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des instances du SIREDOM
M. Bernard Sprotti
M. Emmanuel Dassa
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Prise d’acte du rapport 2020 des administrateurs SIREDOM au Conseil d’Administration de la SEMARDEL
Mme Klerwi Landrau
4 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES
Approbation d’une convention-type pour ouvrir l’accès au réseau des éco-centres du SIREDOM à des habitants résidant en dehors de son territoire avec les EPCI ou syndicat ayant la compétence collecte et traitement ou traitement des déchets
M. le Président
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation de la convention relative aux conditions de sortie du SIREDOM de SITREVA et à la gestion transitoire du traitement des déchets ménagers
Mme Klerwi Landrau
6 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES
Approbation d’une convention d’accès mutuel aux déchèteries du SIREDOM et du SITREVA
M. Fabrice Jaouen
7 – FINANCES
Annulation de titres non recouvrés par le SIREDOM
8 – FINANCES
Approbation de la Décision Modificative n° 1- Budget principal 2021
9 – FINANCES
Définition du mode de calcul, pour l’année 2022, des contributions « part fixe » et « part variable » en fonction des contributions dites « à la carte » du SIREDOM conformément à ses statuts
10 – FINANCES
Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2022 des collectivités adhérentes, compétence collecte et traitement
11 – FINANCES
Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2022 des collectivités adhérentes, compétence traitement
M. Christian Schoettl
12 – COLLECTE
TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement
Approbation de l’avenant à la convention avec la Recyclerie du Gâtinais et modification des tarifs applicables aux usagers
13 – FINANCES
TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement
Approbation des tarifs de vente, pour l’année 2022, des conteneurs auprès des habitants dont le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement
M. Fabrice Jaouen
14 – FINANCES
Approbation de la politique tarifaire 2022– Budget Compost Sud Essonne
15 – FINANCES
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Principa1
16 – FINANCES
Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Compost Sud Essonne
17 – FINANCES
Approbation de la souscription d’une ligne de Trésorerie pour l’année 2022
M. Serge Mercieca
18 – RESSOURCES HUMAINES
Définition des missions et compétences des postes à créer (transformation) : UN poste d’agent de maîtrise pour exercer des missions de Référent du suivi du tri, TROIS postes d’Adjoints techniques en vue d’occuper des missions d’agent valoriste et UN poste d’Ingénieur principal en vue d’occuper les missions de chargé de mission biodéchets;
Et actualisation du tableau des effectifs
19 – RESSOURCES HUMAINES
Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services pour l’année 2022
20 – RESSOURCES HUMAINES
Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines au sein du SIREDOM
21 – RESSOURCES HUMAINES
Signature d’une convention concernant la mise à disposition d’un agent de prévention du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne
22 – RESSOURCES HUMAINES
Signature d’un avenant n°1 entre le SIREDOM et le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne portant prolongation de la convention n°2019-1090 relative au remboursement des honoraires des médecins de la Commission de Réforme et du Comité Médical interdépartemental et des expertises médicalese
23 – RESSOURCES HUMAINES
Renouvellement de la convention liant le SIREDOM et l’Association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE)
Mme Klerwi Landrau
24 – ECO-CENTRES
Modification du règlement intérieur des écocentres du SIREDOM et fixation des tarifs applicables aux professionnels
25 – ECO-CENTRES
Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer l’avenant à la convention avec EcoDDS pour la mise à jour du périmètre du SIREDOM
M. Gilles Le Page
26 – TRAITEMENT ET VALORISATION
Prise d’acte du rapport du délégataire (SERIVEL) pour l’année 2020
27 – TRAITEMENT ET VALORISATION
Délibération autorisant le Président à signer le contrat de financement avec CITEO pour les travaux sur le centre de tri du Centre Intégré de Traitement des déchets du SIREDOM
28 – TRAITEMENT ET VALORISATION
Délibération autorisant le Président à signer l’avenant 2021 du contrat pour l’Action et la Performance (CAP 2022) Barème F avec l’éco-organisme CITEO et l’avenant 2021 du Contrat Collectivité Papiers graphiques 2018-2022 avec CITEO
M. Germain Dupont
29 – COMMUNICATION
Délibération portant sur l’adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – 2019-2024 Révision 2022 – sur le territoire du SIREDOM en partenariat avec les EPCI ayant la compétence collecte.
