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/ 13 décembre 2021

Comité syndical du 15 décembre 2021

Le Comité Syndical aura lieu le mercredi 15 décembre 2021 à 18h30, au siège du Siredom, 63 rue du Bois Chaland à Lisses.

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Ordre du jour

M. le Président

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  •  • Approbation du Procès-verbal du Comité du 18 OCTOBRE 2021

    • Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

2 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation de la mise à jour du règlement intérieur des instances du SIREDOM

Bernard Sprotti - Breuillet
M. Bernard Sprotti
EMMANUEL DASSA - BRIIS-SOUS-FORGES -125x125-45
M. Emmanuel Dassa

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Prise d’acte du rapport 2020 des administrateurs SIREDOM au Conseil d’Administration de la SEMARDEL

Mme Klerwi Landrau

4 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES

Approbation d’une convention-type pour ouvrir l’accès au réseau des éco-centres du SIREDOM à des habitants résidant en dehors de son territoire avec les EPCI ou syndicat ayant la compétence collecte et traitement ou traitement des déchets

Olivier Thomas-recadré 400x400
M. le Président

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation de la convention relative aux conditions de sortie du SIREDOM de SITREVA et à la gestion transitoire du traitement des déchets ménagers

Mme Klerwi Landrau

6 – ADMINISTRATION GENERALE / ECO-CENTRES

Approbation d’une convention d’accès mutuel aux déchèteries du SIREDOM et du SITREVA

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

7 – FINANCES

Annulation de titres non recouvrés par le SIREDOM

8 – FINANCES

Approbation de la Décision Modificative n° 1- Budget principal 2021

9 – FINANCES

Définition du mode de calcul, pour l’année 2022, des contributions « part fixe » et « part variable » en fonction des contributions dites « à la carte » du SIREDOM conformément à ses statuts

10 – FINANCES

Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2022 des collectivités adhérentes, compétence collecte et traitement

11 – FINANCES

Approbation de l’appel à contributions pour l’année 2022 des collectivités adhérentes, compétence traitement

M. Christian Schoettl

12 – COLLECTE

TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement

Approbation de l’avenant à la convention avec la Recyclerie du Gâtinais et modification des tarifs applicables aux usagers

13 – FINANCES

TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement

Approbation des tarifs de vente, pour l’année 2022, des conteneurs auprès des habitants dont le SIREDOM assure la compétence collecte et traitement

Jaouen Fabrice
M. Fabrice Jaouen

14 – FINANCES

Approbation de la politique tarifaire 2022– Budget Compost Sud Essonne

15 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Principa1

16 – FINANCES

Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Compost Sud Essonne

17 – FINANCES

Approbation de la souscription d’une ligne de Trésorerie pour l’année 2022

M. Serge Mercieca

18 – RESSOURCES HUMAINES

Définition des missions et compétences des postes à créer (transformation) : UN poste d’agent de maîtrise pour exercer des missions de Référent du suivi du tri, TROIS postes d’Adjoints techniques en vue d’occuper des missions d’agent valoriste et UN poste d’Ingénieur principal en vue d’occuper les missions de chargé de mission biodéchets;

Et actualisation du tableau des effectifs

19 – RESSOURCES HUMAINES

Délibération relative au remboursement des frais de représentation du Directeur Général des Services pour l’année 2022

20 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines au sein du SIREDOM

21 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’une convention concernant la mise à disposition d’un agent de prévention du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne

22 – RESSOURCES HUMAINES

Signature d’un avenant n°1 entre le SIREDOM et le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne portant prolongation de la convention n°2019-1090 relative au remboursement des honoraires des médecins de la Commission de Réforme et du Comité Médical interdépartemental et des expertises médicalese

23 – RESSOURCES HUMAINES

Renouvellement de la convention liant le SIREDOM et l’Association pour la Santé au Travail en Essonne (ASTE)

Klerwi Landrau
Mme Klerwi Landrau

24 – ECO-CENTRES

Modification du règlement intérieur des écocentres du SIREDOM et fixation des tarifs applicables aux professionnels

25 – ECO-CENTRES

Délibération portant sur l’autorisation donnée au Président de signer l’avenant à la convention avec EcoDDS pour la mise à jour du périmètre du SIREDOM

M. Gilles Le Page

26 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Prise d’acte du rapport du délégataire (SERIVEL) pour l’année 2020

27 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Délibération autorisant le Président à signer le contrat de financement avec CITEO pour les travaux sur le centre de tri du Centre Intégré de Traitement des déchets du SIREDOM

28 – TRAITEMENT ET VALORISATION

Délibération autorisant le Président à signer l’avenant 2021 du contrat pour l’Action et la Performance (CAP 2022) Barème F avec l’éco-organisme CITEO et l’avenant 2021 du Contrat Collectivité Papiers graphiques 2018-2022 avec CITEO

Dupont
M. Germain Dupont

29 – COMMUNICATION

Délibération portant sur l’adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – 2019-2024 Révision 2022 – sur le territoire du SIREDOM en partenariat avec les EPCI ayant la compétence collecte.

M. le Président

30 – QUESTIONS DIVERSES

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