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/ 25 septembre 2020

Comité Syndical d’installation du 30 septembre 2020

Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mercredi 30 septembre 2020 à 18h30, salle des fêtes de Bondoufle, 2 bis rue de Villeroy.

 

Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.

Ordre du jour

Rapporteur : Président (Mme ou M. le doyen d’âge)

1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Installation du Comité syndical

Président (Mme ou M. le doyen d’âge)

2 – ADMINISTRATION GENERALE

– Désignation du secrétaire de séance et des deux assesseurs

– Approbation du procès-verbal de la séance du 25.06.2020

– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical

Président (Mme ou M. le doyen d’âge)

3 – ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du recours au vote électronique

Président (Mme ou M. le doyen d’âge)

4 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant élection du Président du SIREDOM.

Mme ou M. le Président

5 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant détermination du nombre de Vice-Présidents

Mme ou M. le Président

6 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibérations portant élection des Vice-Présidents et installation du Bureau

Mme ou M. le Président

7 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation individuelle des délégués recevant un mandat spécial

Mme ou M. le Président

8 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Président.

Mme ou M. le Président

9 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Bureau.

Mme ou M. le Président

10 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES

Fixation des indemnités du Président et des Vice-Présidents.

Mme ou M. le Président

11 – ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation de deux administrateurs représentant le SIREDOM au sein des instances de la SEMARDEL

Mme ou M. le Président

12 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES

Délibération portant désignation de sept délégués titulaires et de sept suppléants auprès du SITREVA.

Mme ou M. le Président

13 – MARCHES PUBLICS

Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent du SIREDOM

Mme ou M. le Président

14 – MARCHES PUBLICS

Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP) à caractère permanent du SIREDOM

Mme ou M. le Président

15 – FINANCES

Délibération portant approbation de la décision modificative n°1 – budget principal.

Mme ou M. le Président

16 – FINANCES

Délibération portant rectification de la délibération n°20.06.25/11 du 25 juin 2020 portant annulation de titres.

Mme ou M. le Président

17 – FINANCES – HUREPOIX

Délibération portant approbation des tarifs des conteneurs auprès des habitants (secteur du HUREPOIX)

Mme ou M. le Président

18 – FINANCES

Délibération portant adhésion au groupement de commande achat d’énergie du SIARCE – électricité

Mme ou M. le Président

19 – MARCHES PUBLICS

Délibération portant adhésion à la centrale d’achat du Conseil Régional d’Ile De France

20 – QUESTIONS DIVERSES

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