Le Comité Syndical d’installation aura lieu le mercredi 30 septembre 2020 à 18h30, salle des fêtes de Bondoufle, 2 bis rue de Villeroy.
Compte tenu des mesures sanitaires, l’accès au public sera restreint. Nous vous invitons à suivre ce comité via sa retransmission en direct sur cette page.
Ordre du jour
Rapporteur : Président (Mme ou M. le doyen d’âge)
1 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Installation du Comité syndical
Président (Mme ou M. le doyen d’âge)
2 – ADMINISTRATION GENERALE
– Désignation du secrétaire de séance et des deux assesseurs
– Approbation du procès-verbal de la séance du 25.06.2020
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
Président (Mme ou M. le doyen d’âge)
3 – ADMINISTRATION GENERALE
Approbation du recours au vote électronique
Président (Mme ou M. le doyen d’âge)
4 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant élection du Président du SIREDOM.
Mme ou M. le Président
5 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant détermination du nombre de Vice-Présidents
Mme ou M. le Président
6 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibérations portant élection des Vice-Présidents et installation du Bureau
Mme ou M. le Président
7 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation individuelle des délégués recevant un mandat spécial
Mme ou M. le Président
8 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Président.
Mme ou M. le Président
9 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant délégation de compétences du Comité syndical au Bureau.
Mme ou M. le Président
10 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES
Fixation des indemnités du Président et des Vice-Présidents.
Mme ou M. le Président
11 – ADMINISTRATION GENERALE
Délibération portant désignation de deux administrateurs représentant le SIREDOM au sein des instances de la SEMARDEL
Mme ou M. le Président
12 – ADMINISTRATION GENERALE/RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant désignation de sept délégués titulaires et de sept suppléants auprès du SITREVA.
Mme ou M. le Président
13 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) à caractère permanent du SIREDOM
Mme ou M. le Président
14 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant fixation des conditions de dépôts des listes et des modalités de vote et élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP) à caractère permanent du SIREDOM
Mme ou M. le Président
15 – FINANCES
Délibération portant approbation de la décision modificative n°1 – budget principal.
Mme ou M. le Président
16 – FINANCES
Délibération portant rectification de la délibération n°20.06.25/11 du 25 juin 2020 portant annulation de titres.
Mme ou M. le Président
17 – FINANCES – HUREPOIX
Délibération portant approbation des tarifs des conteneurs auprès des habitants (secteur du HUREPOIX)
Mme ou M. le Président
18 – FINANCES
Délibération portant adhésion au groupement de commande achat d’énergie du SIARCE – électricité
Mme ou M. le Président
19 – MARCHES PUBLICS
Délibération portant adhésion à la centrale d’achat du Conseil Régional d’Ile De France