M. le Président
– Approbation du Procès-verbal du Comité du 30 juin 2023.
– Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical.
Bernard SPROTTI
– Prise d’acte du rapport des mandataires de la SEMARDEL – année 2022.
Fabrice JAOUEN
– Remboursement de frais de carburant sur véhicule de service indument pris en charge par un agent du SIREDOM.
Serge MERCIECA
– Définition des missions et compétences de 8 postes à créer : UN poste d’Attaché territorial, UN poste d’Attaché principal territorial, UN poste d’Adjoint administratif principal de 1e classe à temps complet et 5 postes d’Adjoint technique à temps complet.
– Et actualisation du tableau des effectifs.
– Adoption d’un mandat spécial pour M. THOMAS (37e congrès AMORCE et 21e Forum du Cercle National du Recyclage).
Klerwi LANDRAU
– Convention pour la collecte des déchets d’équipements électriques et électroniques des ménages (DEEE) avec l’éco-organisme ECOLOGIC.
– Installation de systèmes de sécurisation et vidéoprotection sur les écocentres et demande de subvention dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt d’ECOLOGIC.
Christian SCHOETTL
TERRITOIRE DU HUREPOIX – Compétence collecte et traitement
– Avenant de prolongation de la convention de partenariat avec la Recyclerie du Gatinais (collecte des encombrants et animations scolaires).
M. le Président
– Autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat avec l’Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium.
Germain DUPONT
– Avenant à la convention de partenariat avec l’association « Connaître & Protéger la Nature » (CPN) du Val de Seine.
M. le Président
A l’occasion de la Semaine Européenne du Développement Durable du 18 septembre au 8 octobre 2023, le Siredom vous propose des astuces pour atteindre l’Objectif développement durable N°12 : établir des modes de consommation et de production durable.
En axant ses actions sur la prévention des déchets, le Siredom, acteur de l’économie circulaire en Essonne, vous accompagne pour réduire vos déchets, privilégier le réemploi et mieux recycler.
En partenariat avec EcoLogic, le Siredom déploie progressivement de nouvelles filières pour le réemploi et le recyclage. Vous pouvez ainsi déposer vos articles de sport et de loisirs et vos articles de bricolage et de jardin dans les espaces dédiés de certaines déchèteries.
Moderis a été créée par-là société Novelab en partenariat avec le groupe Semardel pour le compte du Siredom. Ce jeu vidéo interactif et coopératif vise à une meilleure sensibilisation des jeunes au traitement des déchets et à leur impact environnemental.
Le Siredom propose des expositions et des jeux destinés à la sensibilisation des habitants du territoire. Nous les prêtons à nos adhérents ou intervenons avec sur les communes. Nous créons également des partenariats avec les EPCI chargées de la collecte et de la prévention.
Tout comme Montgeron et Vigneux avec la Fabrique à Neuf, une nouvelle déchèterie aura la possibilité d’accueillir vos objets pour y trouver une seconde vie.
Cette fois-ci, c’est la recyclerie du Gâtinais qui viendra chaque samedi de 9h à 12h à Milly-la-Forêt (première date le 18/03). L’objectif est simple, donner une seconde vie à vos objets ou textiles que vous n’utilisez plus pour éviter le gaspillage.
Pour rappel, il faut néanmoins que les objets que vous apportez soient repérables et réutilisables.
Téléchargez le rapport d’activité et le rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public pour l’année 2021.
![]() |
Ra et Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public – année 2021 |
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 23 MARS 2022
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix
–
Installation de nouveaux délégués représentant Cœur d’Essonne Agglomération
–
Installation de nouveau délégués représentant l’EPT Grand Orly Seine Bièvre
Installation de nouveaux délégués représentant le SIRTOM
Prise d’acte du rapport 2020 du SITREVA
Prise d’acte de l’Avis de la Chambre Régionale des Comptes
–
Délibération portant sur la dissolution de la SARL Compost Sud-Essonne
Souscription d’une ligne de trésorerie d’un montant de 1 m€ avec ARKEA à compter du 1 er octobre au plus tard
–
Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Principal du
SIREDOM
Approbation du CA 2021 du Budget Principal du SIREDOM
–
Approbation du Compte de gestion 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne Fabrice JAOUEN
–
Approbation du CA 2021 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
–
Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2021 – Budget Principal
–
Affectation des résultats 2021 du Budget Annexe (CSE) Fabrice JAOUEN
–
Modification de la délibération 22.03.23/07 relative à la convention d’objectifs entre l’Amicale du personnel et le Siredom
–
Approbation du Budget Supplémentaire du Budget Principal du SIREDOM Fabrice JAOUEN
–
Approbation du Budget Supplémentaire du Budget annexe (CSE)
Remboursement de frais de déplacement des élus du SIREDOM
–
Remboursement des frais de déplacement des agents du SIREDOM
–
Mise en place d’une participation à la protection sociale complémentaire (volet prévoyance) des agents du SIREDOM dans le cadre de la labellisation
Modification des conditions générales d’attribution des titres restaurants pour le personnel du SIREDOM
–
Délibération autorisant le recrutement de six agents contractuels sur un emploi non permanent a temps complet (pour faire face a un besoin lie a un accroissement temporaire d’activité (EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.332-23-1° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE)
–
Délibération portant :
• Définition des missions et compétences des postes à créer :
UN Technicien, HUIT postes d’adjoints techniques, UN poste d’adjoint administratif principal de 2e classe et 5 postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;
• Suppression de DEUX postes d’Adjoints techniques principaux de 1e classe ;
• Et actualisation du tableau des effectifs
Approbation de l’avenant n°2 à la délégation de service public pour l’exploitation du CITD de Vert-le-Grand – Echarcon M. le Président
Approbation de l’avenant à la convention RIVED
Convention de mise à disposition de caissons dans les Centres Techniques Municipaux avec la CA Paris-Saclay
Prise d’acte du Rapport d’Activité et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public 2021
–
La séance sera retransmise en direct sur Youtube et Facebook
• Approbation du Procès-verbal du Comité du 9 FEVRIER 2022
• Prise acte des décisions de M. le Président et des délibérations du Bureau Syndical dans le cadre des délégations de compétences du Comité Syndical
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Installation de nouveaux délégués représentant la Communauté de Communes du Pays de Limours
Installation de nouveaux délégués représentant le Syndicat d’Elimination des Déchets de la Région d’Etampes (SEDRE)
Rectification du calcul de l’ajustement de la contribution 2021 pour cinq collectivités – compétence Traitement
–
Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Principal du SIREDOM
–
Approbation du Budget Primitif 2022 du Budget Annexe Compost Sud Essonne
Délibération relative à la signature d’une convention d’objectifs entre le SIREDOM et l’Amicale du personnel du SIREDOM
–
Délibération portant modification du nombre de jours pouvant être déposés sur le Compte-Epargne Temps (CET)
–
Délibération portant création du Comité Social Territorial (CST), de la Formation Spécialisée Santé et Conditions de Travail (FSSCT) et maintien du paritarisme
–
Délibération portant :
Délibération autorisant le recrutement de cinq agents contractuels sur un emploi non permanent à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L.332-23-1 du code général de la fonction publique)
Droit à la formation des élus en 2022
–
Délibération portant modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents relevant du cadre d’emplois des Techniciens et des Ingénieurs territoriaux
–
Délibération portant modification de la charte sur le télétravail
Evolution de la tarification des composteurs fournis par le SIREDOM
Délibération portant sur la fixation de la tarification du traitement des ordures ménagères du SIREDOM par la RIVED dans le cadre de la convention de partenariat pour la mutualisation de certaines de leurs installations de traitement des déchets
Approbation d’un projet de motion en faveur d’une réforme de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes afférente aux déchets ménagers
–
Durant 3 mois d’avril à juin, le Siredom met en place une expérimentation dans ces éco-centres avec 7 médiateurs du tri :
1 responsable : Rafik BOUDJEMAI
6 agents : Fabrice DURUPT, Mickaël GOIN, Saïd LARDJANE, Yann BENADY, Ahmed SEDIKKI et Jean-Baptiste JALON
Leurs missions :
• Accompagner les agents valoristes dans leurs tâches quotidiennes,
• Promouvoir le tri auprès des usagers particuliers et professionnels,
• Faire respecter le règlement intérieur des éco-centres
–
Pour rappel, le tri en déchèterie est une nécessité environnementale et une source d’économie.
Notre enjeu : réduire au maximum les déchets dits « tout venant enfouissables » car, à eux seuls, ils représentent près de la moitié de nos dépenses de collecte et de traitement.
En raison d’une dégradation anormale de la structure soutenant le quai qui accueille les usagers, il a été décidé pour des raisons de sécurité de fermer l’éco-centre de Noisy-sur-Ecole à compter du samedi 19 février 2022, et jusqu’à nouvel ordre.
L’éco-centre de Noisy-sur-Ecole a été construit en 2017 par l’entreprise Gaïa TP. Or, il vient d’être constaté des signes de dégradations inquiétantes de la structure en béton accueillant les usagers.
Dans le cadre de la garantie décennale, nous avons donc mis en demeure l’entreprise titulaire du marché de construction de faire les réparations nécessaires le plus rapidement possible.
Cependant, afin d’évaluer la dangerosité exacte et pour des raisons de sécurité, nous sommes dans l’obligation de fermer l’éco-centre à compter du 19 février et jusqu’à résolution complète du problème.
Durant cette fermeture, les éco-centres de Milly-la-Foret (ZI Le Chênet), d’Amponville (Chemin de Jacqueville à la Chapelle-la-Reine) et Moigny-sur-Ecole (rue des rimberts) vous accueilleront :
• Du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 13h à 16h45
• Samedi de 9h à 12h et de 13h à 16h45
• Dimanche de 9h à 12h
L’écocentre d’Amponville est fermé les lundis et mercredis. L’éco-centre de Moigny-sur-ecole est ouvert du mardi au vendredi de 9h à 13h et les samedis et dimanches de 9h à 12h30.
Jahira Mohamed a réintégré le Siredom le 3 février 2022. Elle occupe le poste de gestionnaire finances.
Du 1er au 28 février, le département recueillera les projets d’actions de sensibilisation du grand public et des scolaires à la protection de l’environnement et au cadre de vie. Les candidatures sélectionnées recevront une aide logistique. La 22ème édition d’Essonne Verte Essonne Propre se déroulera du 14 mai au 26 juin 2022.
Comme précisé par le département, Essonne Verte Essonne Propre :
« Vise à développer le sens de l’éco-citoyenneté chez les Essonniens en les associant directement à des actions concrètes sur le terrain.
Il s’agit de mobiliser le plus grand nombre d’acteurs locaux par des actions éducatives et des opérations de valorisation des milieux naturels : chantiers de bénévoles, sorties nature, ateliers, expositions, salons…
Tous les ans, ce sont ainsi près de 150 opérations qui sont organisées sur l’ensemble du territoire départemental. »
Le Conseil départemental apporte son soutien logistique aux opérations locales, en mettant par exemple à disposition le matériel nécessaire à l’organisation des chantiers de bénévoles oeuvrant à résorber les dépôts sauvages (bennes, sacs poubelles, gants).
Enfin, il relaye l’information à l’échelle départementale au travers de son magazine et de son site internet ainsi que d’un programme distribué à plusieurs milliers d’exemplaire. Il fournit également différents supports de communication (affiches personnalisables, diplômes pour les enfants, panonceaux de lutte contre les dépôts sauvages…).
Les opérations peuvent être organisées par les collectivités, les associations et les établissements scolaires en associant la population locale.
Le 1er février 2022, les inscriptions sont ouverte. Vous pourrez donc vous rendre sur la page internet dédiée Essonne Verte, Essonne Propre 2022.
Vous préciserez la nature de votre manifestation et vos éventuels besoins en matériels (affiches, gants, sacs, bennes…).